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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Session de mai-septembre 1917.

    Cote

    1 N 113

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session de mai-septembre 1917.
  2. Résultat n°2

    1866

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1866
  3. Résultat n°3

    Exercice 1999

    Date

    1999

    Cote

    3229 W 3

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1999

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  4. Résultat n°4

    1913

    Cote

    1 N 109

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
    • 1913
  5. Résultat n°5

    avril-août 1873

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août.
    • avril-août 1873
  6. Résultat n°6

    Consultation des Conseils Généraux sur les modifications aux lois de 1871 et 1884 :

    Date

    1912-1913

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Consultation des Conseils Généraux sur les modifications...
  7. Résultat n°7

    1912-1914

    Date

    1912-1914

    Cote

    1 N 151

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Sessions.
    • 1912-1914
  8. Résultat n°8

    1857

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1857
  9. Résultat n°9

    Session du 5 janvier-avril 1920.

    Cote

    1 N 116

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session du 5 janvier-avril 1920.
  10. Résultat n°10

    Convocation du Conseil Général :

    Date

    an XI-1848

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Convocation du Conseil Général :
  11. Résultat n°11

    1838-1841

    Cote

    1 N 148

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1838-1841
  12. Résultat n°12

    1833-1834

    Cote

    1 N 146

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1833-1834
  13. Résultat n°13

    1878

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
    • 1878
  14. Résultat n°14

    1858

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1858
  15. Résultat n°15

    Session d'avril-septembre 1918.

    Cote

    1 N 114

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session d'avril-septembre 1918.
  16. Résultat n°16

    1881

    Cote

    1 N 77

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
    • 1881
  17. Résultat n°17

    1841

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1841
  18. Résultat n°18

    avril-août 1872

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août.
    • avril-août 1872
  19. Résultat n°19

    1914

    Cote

    1 N 110

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de mai et de septembre 1914-1915.
    • 1914
  20. Résultat n°20

    1837

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1837