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54 résultats

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  1. Résultat n°1

    RN 7, 75, 92, 93.

    Date

    1867-1935

    Cote

    5 K 218

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7, 75, 92, 93.
  2. Résultat n°2

    Registres d'ordre de la chambre du conseil.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 K 160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
  3. Résultat n°3

    Divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Divers.
  4. Résultat n°4

    1918-1921 (gestions 1917-1920).

    Date

    1918-1921

    Cote

    5 K 137

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1918-1921 (gestions 1917-1920).
  5. Résultat n°5

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  6. Résultat n°6

    Compagnies de chemin de fer de la Drôme.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
  7. Résultat n°7

    Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.

    Date

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
  8. Résultat n°8

    Lesches à Loriol.

    Date

    1869-1914

    Cote

    5 K 190

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Lesches à Loriol.
  9. Résultat n°9

    Registre d'ordre (gestion 1909-1923).

    Date

    1909-1923

    Cote

    5 K 139

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Registre d'ordre (gestion 1909-1923).
  10. Résultat n°10

    Nyons au Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Nyons au Poët-en-Percip.
  11. Résultat n°11

    Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    5 K 265

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
  12. Résultat n°12

    1916-1925

    Date

    1916-1923

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Minutes.
    • 1916-1925
  13. Résultat n°13

    1905-1915

    Date

    1905-1915

    Cote

    5 K 22

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Minutes.
    • 1905-1915
  14. Résultat n°14

    Alixan à Crest.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Alixan à Crest.
  15. Résultat n°15

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Rochegude à Romans.
  16. Résultat n°16

    Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).

    Date

    1919-1938

    Cote

    1 Z 547

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix...
  17. Résultat n°17

    1914-1918 (gestions 1914-1916).

    Date

    1914-1916

    Cote

    5 K 136

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1914-1918 (gestions 1914-1916).
  18. Résultat n°18

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  19. Résultat n°19

    Canal de la Bourne.

    Date

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Canal de la Bourne.
  20. Résultat n°20

    Bouvante à Chalon (Le)

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Bouvante à Chalon (Le)