Filtrer les résultats
Multimédias
  • 54
Nom de l'inventaire
  • 52
  • 1
  • 1
Période
  • 42
  • 54
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 40
  • 16
  • 11
  • 6
  • 5
Afficher plus
Collectivités
  • 54
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 3
54 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    RN 7, 75, 92, 93.

    Date

    1867-1935

    Cote

    5 K 218

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7, 75, 92, 93.
  • 2

    Registres d'ordre de la chambre du conseil.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 K 160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
  • 3

    Divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Divers.
  • 4

    1918-1921 (gestions 1917-1920).

    Date

    1918-1921

    Cote

    5 K 137

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1918-1921 (gestions 1917-1920).
  • 5

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  • 6

    Compagnies de chemin de fer de la Drôme.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
  • 7

    Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.

    Date

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
  • 8

    Lesches à Loriol.

    Date

    1869-1914

    Cote

    5 K 190

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Lesches à Loriol.
  • 9

    Registre d'ordre (gestion 1909-1923).

    Date

    1909-1923

    Cote

    5 K 139

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Registre d'ordre (gestion 1909-1923).
  • 10

    Nyons au Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Nyons au Poët-en-Percip.
  • 11

    Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    5 K 265

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
  • 12

    1916-1925

    Date

    1916-1923

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Minutes.
    • 1916-1925
  • 13

    1905-1915

    Date

    1905-1915

    Cote

    5 K 22

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Minutes.
    • 1905-1915
  • 14

    Alixan à Crest.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Alixan à Crest.
  • 15

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Rochegude à Romans.
  • 16

    Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).

    Date

    1919-1938

    Cote

    1 Z 547

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix...
  • 17

    1914-1918 (gestions 1914-1916).

    Date

    1914-1916

    Cote

    5 K 136

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1914-1918 (gestions 1914-1916).
  • 18

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  • 19

    Canal de la Bourne.

    Date

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Canal de la Bourne.
  • 20

    Bouvante à Chalon (Le)

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Bouvante à Chalon (Le)