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  • 1

    RN 7, 75, 92, 93.

    Date

    1867-1935

    Cote

    5 K 218

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7, 75, 92, 93.
  • 2

    Registres d'ordre de la chambre du conseil.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 K 160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
  • 3

    Divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Divers.
  • 4

    1918-1921 (gestions 1917-1920).

    Date

    1918-1921

    Cote

    5 K 137

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1918-1921 (gestions 1917-1920).
  • 5

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  • 6

    Compagnies de chemin de fer de la Drôme.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
  • 7

    Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.

    Date

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
  • 8

    Lesches à Loriol.

    Date

    1869-1914

    Cote

    5 K 190

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Lesches à Loriol.
  • 9

    Registre d'ordre (gestion 1909-1923).

    Date

    1909-1923

    Cote

    5 K 139

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Registre d'ordre (gestion 1909-1923).
  • 10

    Nyons au Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Nyons au Poët-en-Percip.
  • 11

    Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    5 K 265

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
  • 12

    1916-1925

    Date

    1916-1923

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Minutes.
    • 1916-1925
  • 13

    1905-1915

    Date

    1905-1915

    Cote

    5 K 22

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Minutes.
    • 1905-1915
  • 14

    Alixan à Crest.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 260

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Alixan à Crest.
  • 15

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Rochegude à Romans.
  • 16

    Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).

    Date

    1919-1938

    Cote

    1 Z 547

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Justice.
    • Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix...
  • 17

    1914-1918 (gestions 1914-1916).

    Date

    1914-1916

    Cote

    5 K 136

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1914-1918 (gestions 1914-1916).
  • 18

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  • 19

    Canal de la Bourne.

    Date

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Canal de la Bourne.
  • 20

    Bouvante à Chalon (Le)

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Bouvante à Chalon (Le)
  • 21

    Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.

    Cote

    5 K 220

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.
  • 22

    Chemins de grande communication n°11 à 15.

    Date

    1866-1920

    Cote

    5 K 224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de grande communication n°11 à 15.
  • 23

    Montélimar à Rochegude.

    Date

    1866-1925

    Cote

    5 K 262

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Montélimar à Rochegude.
  • 24

    Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.

    Date

    1867-1925

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.
  • 25

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 26

    Grâne à Léoncel.

    Date

    1868-1921

    Cote

    5 K 189

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Grâne à Léoncel.
  • 27

    Romans à Saint-Restitut.

    Date

    1866-1924

    Cote

    5 K 263

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Romans à Saint-Restitut.
  • 28

    Registres, répertoire.

    Date

    1909-1921

    Cote

    5 K 153

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres, répertoire.
  • 29

    Montauban à Montélimar.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5 K 194

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Montauban à Montélimar.
  • 30

    Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Saint-Rambert-d'Albon à Rives).

    Date

    1903-1923

    Cote

    5 K 251

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer...
  • 31

    Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 208

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.
  • 32

    Montélimar.

    Date

    1899-1921

    Cote

    5 K 196

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Montélimar.
  • 33

    Conseil de préfecture. - Désignation d'experts, demande de liste :

    Date

    1941

    Cote

    268 W 14

    • Contexte : 268 W - Sous-préfecture de Nyons.

    • Administration générale.
    • Préfecture.
    • Conseil de préfecture. - Désignation d'experts, demande...

    Producteur :

    Service versant : Sous-préfecture de Nyons

  • 34

    Creyers à Erôme

    Date

    1866-1917

    Cote

    5 K 187

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Creyers à Erôme
  • 35

    Chamaloc à Châtillon-en-Diois

    Date

    1867-1914

    Cote

    5 K 183

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Chamaloc à Châtillon-en-Diois
  • 36

    Mévouillon à Mollans.

    Date

    1871-1921

    Cote

    5 K 193

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Mévouillon à Mollans.
  • 37

    Saint-Vallier à Venterol.

    Date

    1866-1926

    Cote

    5 K 264

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Saint-Vallier à Venterol.
  • 38

    1873-1922

    Date

    1873-1922

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1873-1922
  • 39

    Transcription.

    Date

    1899-1926

    Cote

    5 K 47

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Transcription.
  • 40

    1911-1914 (gestions 1911-1913)

    Date

    1911-1914

    Cote

    5 K 135

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
    • Minutes.
    • 1911-1914 (gestions 1911-1913)
  • 41

    Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.

    Date

    1872-1935

    Cote

    5 K 235

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.
  • 42

    Crest à Montélier.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 261

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Etablissements de bienfaisance
    • Crest à Montélier.
  • 43

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Romans à Sahune.
  • 44

    Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint Paul Trois Châteaux.

    Date

    1866-1922

    Cote

    5 K 232

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint Paul Trois Châteaux.
  • 45

    Chemins de moyenne communication n°47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65.

    Date

    1867-1925

    Cote

    5 K 227

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de moyenne communication n°47 à 51, 54, 55,...
  • 46

    RN 93, 94, 538.

    Date

    1866-1935

    Cote

    5 K 219

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 93, 94, 538.
  • 47

    Escoulin au Grand-Serre

    Date

    1868-1922

    Cote

    5 K 188

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Escoulin au Grand-Serre
  • 48

    Routes départementales n° 7 et 7 bis.

    Cote

    5 K 221

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Routes départementales n° 7 et 7 bis.
  • 49

    Aix-en-Diois à Allex

    Date

    1868-1924

    Cote

    5 K 178

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Aix-en-Diois à Allex
  • 50

    Chemins de moyenne communication n°20 à 22, 25, 28, 30, 31, 35, 37, 40, 42 à 44, 46.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de moyenne communication n°20 à 22, 25, 28,...
  • 51

    Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 231

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.
  • 52

    RN 7.

    Date

    1865-1924

    Cote

    5 K 217

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7.
  • 53

    Arrêtés pris en chambre du conseil.

    Date

    1898-1917

    Cote

    5 K 5

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés pris en chambre du conseil.
  • 54

    Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Romans; génie militaire de Montélimar contre entrepreneur.

    Date

    1898-1909

    Cote

    5 K 266

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...