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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RN 7, 75, 92, 93.
Cote
5 K 218
 Date
1867-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Routes et chemins
  • RN 7, 75, 92, 93.
2

Registres d'ordre de la chambre du conseil.
Cote
5 K 160
 Date
1904-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Affaires soumises au conseil
  • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
3

Divers.
Cote
5 K 268
 Date
1881-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Contestations diverses
  • Divers.
4

1918-1921 (gestions 1917-1920).
Cote
5 K 137
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Arrêtés du conseil.
  • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
  • Minutes.
  • 1918-1921 (gestions 1917-1920).
5

1865-1921
Cote
5 K 243
 Date
1865-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Rivières et canaux
  • Syndicats divers.
  • 1865-1921
6

Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
Cote
5 K 255
 Date
1898-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Chemins de fer
  • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
7

Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
Cote
5 K 245
 Date
1899-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Chemins de fer
  • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
8

Lesches à Loriol.
Cote
5 K 190
 Date
1869-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Lesches à Loriol.
9

Registre d'ordre (gestion 1909-1923).
Cote
5 K 139
 Date
1909-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Arrêtés du conseil.
  • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
  • Registre d'ordre (gestion 1909-1923).
10

Nyons au Poët-en-Percip.
Cote
5 K 199
 Date
1869-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Nyons au Poët-en-Percip.
11

Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.
Cote
5 K 265
 Date
1881-1916
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Contestations diverses
  • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
12

1916-1925
Cote
5 K 223
 Date
1916-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Arrêtés du conseil.
  • Arrêtés généraux.
  • Minutes.
  • 1916-1925
13

1905-1915
Cote
5 K 22
 Date
1905-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Arrêtés du conseil.
  • Arrêtés généraux.
  • Minutes.
  • 1905-1915
14

Alixan à Crest.
Cote
5 K 260
 Date
1866-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Etablissements de bienfaisance
  • Alixan à Crest.
15

Rochegude à Romans.
Cote
5 K 201
 Date
1867-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Rochegude à Romans.
16

Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix : correspondance (1919). Désignation d’experts par le conseil de préfecture : correspondance (1927). Jury d’expropriation, établissement de la liste annuelle : délibération du conseil général (1932-1933). Restitution d’un enfant confié à l’Assistance publique, examen de la demande : correspondance (1938).
Cote
1 Z 547
 Date
1919-1938
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Justice.
  • Fonctionnement. – Réorganisation des justices de paix...
17

1914-1918 (gestions 1914-1916).
Cote
5 K 136
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Arrêtés du conseil.
  • Arrêtés d'approbation des comptes de gestion.
  • Minutes.
  • 1914-1918 (gestions 1914-1916).
18

Valence à Vassieux-en-Vercors.
Cote
5 K 215
 Date
1874-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Valence à Vassieux-en-Vercors.
19

Canal de la Bourne.
Cote
5 K 238
 Date
1904-1914
 Lieu
Bourne (canal de la)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Rivières et canaux
  • Canal de la Bourne.
20

Bouvante à Chalon (Le)
Cote
5 K 182
 Date
1867-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Bouvante à Chalon (Le)