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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1986-1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    405 J 18

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1986-1987
  2. Résultat n°2

    Documents d'information non datés.

    Date

    s.d.

    Cote

    405 J 46

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • La diffusion de l'information.
    • Documents d'information non datés.
  3. Résultat n°3

    1982-1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    405 J 16

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1982-1983
  4. Résultat n°4

    Commissions administratives paritaires de la 4e catégorie.

    Date

    1977-1989

    Cote

    405 J 21

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 4e catégorie.
  5. Résultat n°5

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    405 J 23

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Secrétariat.
    • Correspondance active et passive de la section syndicale.
    • 1998-2000
  6. Résultat n°6

    Comité Technique Paritaire de la Préfecture : procès-verbaux, arrêtés de nomination, circulaires, organigramme, correspondance, documents préparatoires, notes. Réforme des SIACED-PC : correspondance, circulaires, notes. Documentation.

    Date

    1992-1993

    Cote

    405 J 32

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
    • Comités techniques paritaires (CTP).
    • Comité Technique Paritaire de la Préfecture : procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Préfecture, affaires particulières : correspondance, questionnaires d'enquête auprès du personnel et résultats, notes, circulaires, textes législatifs, documentation, périodiques, presse, tracts. - Service des cartes grises, temps de travail (1980-1982). Frais de déplacement (1981). Travail à temps partiel (1982-1984). Retraite anticipée (1982-1984). Médecine du travail (1982-1984). Service des étrangers (1986). Révision du système des heures supplémentaires (1990-1992). Privatisation des femmes de ménage (1992-1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    405 J 35

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
    • Préfecture, affaires particulières : correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Commissions administratives paritaires des 1e et 2e catégories. - CAP de la 1e catégorie : procès-verbal (21 février 1985). CAP de la 2e catégorie (1978-1979, 1985-1990)

    Date

    1978-1990

    Cote

    405 J 12

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires des 1e et 2e...
  9. Résultat n°9

    Section des personnels "Préfecture, DDASS et Département" (1982-1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    405 J 37

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Correspondance, classement courrier, éphéméride. -...
    • Section des personnels "Préfecture, DDASS et Département"...
  10. Résultat n°10

    Réunions du CTP : procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance, notes (1976-1986). Composition du CTP : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes (1979-1986). Règlement intérieur des CTP et schéma d'organisation des Préfectures (1983).

    Date

    1976-1986

    Cote

    405 J 31

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
    • Comités techniques paritaires (CTP).
    • Réunions du CTP : procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Convention. - Avenant 1 et 2 : projet, annexes (1985). Commissions consultatives tripartites, réunions : procès-verbaux (1984-1985). CAP du Département et CTP de la DDASS : procès-verbaux (1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    405 J 29

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • La décentralisation.
    • Transfert des services d'action sociale et de santé....
    • Convention. - Avenant 1 et 2 : projet, annexes (1985)....
  12. Résultat n°12

    Documentation.

    Date

    1981-1986

    Cote

    405 J 28

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • La décentralisation.
    • Partage des compétences entre la Préfecture et le Département.
    • Documentation.
  13. Résultat n°13

    1979-1985

    Date

    1979-1985

    Cote

    405 J 39

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • Réunions, appels à manifestation, grèves.
    • 1979-1985
  14. Résultat n°14

    Conseils de section. - Réunions.

    Date

    2000-2007

    Cote

    405 J 8

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Conseils de section.
    • Conseils de la section syndicale du Département, Conseil...
    • Conseils de section. - Réunions.
  15. Résultat n°15

    1984-1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    405 J 17

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1984-1985
  16. Résultat n°16

    1974-1977

    Date

    1974-1977

    Cote

    405 J 13

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1974-1977
  17. Résultat n°17

    CAP locales et centrales. - Élections des représentants du personnel.

    Date

    1989-1993

    Cote

    405 J 33

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
    • Commissions administratives paritaires (CAP).
    • CAP locales et centrales. - Élections des représentants...
  18. Résultat n°18

    1988

    Date

    1988

    Cote

    405 J 19

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1988
  19. Résultat n°19

    Documentation. - Guide pratique des représentants du personnel, compte-rendu, notes, documents informatifs relatifs aux bulletins de paie, au droit syndical, aux instances paritaires, aux frais de déplacement, notes, presse, état des salaires bruts, situation du travail à temps partiel, note relative aux congés, avis de vacance de poste, dossier d'évaluation, correspondance. Syndicat Interco CFDT Drôme-Ardèche (s.d., 1996). Documentation syndicale et de la Fonction publique (s.d., 1982-2002). Direction des Ressources Humaines du Département de la Drôme (1984-2002). Modèle de dossier d'évaluation d'un agent (1988). Lettre des assistantes sociales de Montélimar à la directrice de la DS26 (1988).

    Date

    s.d., 1982-2002

    Cote

    405 J 48

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • Documentation. - Guide pratique des représentants du...
  20. Résultat n°20

    Périodique hebdomadaire "Interco Flash"

    Date

    1987-1989

    Cote

    405 J 47

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • La diffusion de l'information.
    • Périodique hebdomadaire "Interco Flash"
  21. Résultat n°21

    Convention. - Avenant 3.

    Date

    1987

    Cote

    405 J 30

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • La décentralisation.
    • Transfert des services d'action sociale et de santé....
    • Convention. - Avenant 3.
  22. Résultat n°22

    Consultation des adhérents.

    Date

    1977-1983

    Cote

    405 J 38

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • Consultation des adhérents.
  23. Résultat n°23

    1988-1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    405 J 41

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • Réunions, appels à manifestation, grèves.
    • 1988-1990
  24. Résultat n°24

    Conseils de section. - Réunions : comptes-rendus (15 mars 1994 - 14 novembre 1997). Groupes de travail (1996-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    405 J 7

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Conseils de section.
    • Conseils de la section syndicale du Département, Conseil...
    • Conseils de section. - Réunions : comptes-rendus (15...
  25. Résultat n°25

    1989-1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    405 J 22

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Secrétariat.
    • Correspondance active et passive de la section syndicale.
    • 1989-1997
  26. Résultat n°26

    Journaux destinés aux adhérents, diffusion et abonnements. - Bilans, statistiques.

    Date

    1985-1989

    Cote

    405 J 42

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • La diffusion de l'information.
    • Journaux destinés aux adhérents, diffusion et abonnements....
  27. Résultat n°27

    Dossier concernant Jean-Noël Perrard, représentant CFDT du personnel de la Préfecture à la CAP locale.

    Date

    1988-1990

    Cote

    405 J 34

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
    • Commissions administratives paritaires (CAP).
    • Dossier concernant Jean-Noël Perrard, représentant...
  28. Résultat n°28

    2001-2006

    Date

    2001-2006

    Cote

    405 J 24

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Secrétariat.
    • Correspondance active et passive de la section syndicale.
    • 2001-2006
  29. Résultat n°29

    Équipe d'animation, réunions : comptes-rendus (1983-1984). Conseil de section, réunions : comptes-rendus (1985-1988).

    Date

    1983-1988

    Cote

    405 J 5

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Conseils de section.
    • Conseils de la section syndicale du Département, de...
    • Équipe d'animation, réunions : comptes-rendus (1983-1984)....
  30. Résultat n°30

    Personnel de la Préfecture, section "Services administratifs". Section des personnels "Préfecture et département".

    Date

    1979-1981

    Cote

    405 J 36

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Correspondance, classement courrier, éphéméride. -...
    • Personnel de la Préfecture, section "Services administratifs"....
  31. Résultat n°31

    Assemblées générales.

    Date

    1982-1996

    Cote

    405 J 2

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Assemblées générales.
  32. Résultat n°32

    Réunions.

    Date

    7 avril 1982-21 janvier 1992

    Cote

    405 J 4

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Conseils de section.
    • Conseils de la section syndicale du Département, de...
    • Réunions.
  33. Résultat n°33

    1993-1995

    Date

    1993-1995

    Cote

    405 J 11

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Comités techniques paritaires (CTP) du personnel départemental.
    • 1993-1995
  34. Résultat n°34

    Tracts et documents d'information produits par le syndicat INTERCO-CFDT national. - Documents d'information.

    Date

    s.d., 1984-1999

    Cote

    405 J 43

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • La diffusion de l'information.
    • Tracts et documents d'information produits par le syndicat...
  35. Résultat n°35

    1978-1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    405 J 14

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1978-1979
  36. Résultat n°36

    Effectifs de la Préfecture et des sous-Préfectures de la Drôme.

    Date

    1982-1984

    Cote

    405 J 26

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • La décentralisation.
    • Partage des compétences entre la Préfecture et le Département.
    • Effectifs de la Préfecture et des sous-Préfectures...
  37. Résultat n°37

    1988-1992

    Date

    1988-1992

    Cote

    405 J 10

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Comités techniques paritaires (CTP) du personnel départemental.
    • 1988-1992
  38. Résultat n°38

    Trésorerie. - Budget, dépenses, recettes, avances aux sections, timbres payés et réglés.

    Date

    1996-1997

    Cote

    405 J 25

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Secrétariat.
    • Trésorerie. - Budget, dépenses, recettes, avances aux...
  39. Résultat n°39

    1987

    Date

    1987

    Cote

    405 J 40

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • Réunions, appels à manifestation, grèves.
    • 1987
  40. Résultat n°40

    Documents d'information relatifs aux CAP et aux CTP.

    Date

    1979-2002

    Cote

    405 J 45

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • La diffusion de l'information.
    • Documents d'information relatifs aux CAP et aux CTP.
  41. Résultat n°41

    1989

    Date

    1989

    Cote

    405 J 20

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1989
  42. Résultat n°42

    Conseils du syndicat INTERCO-CFDT Drôme-Ardèche.

    Date

    1995-1997

    Cote

    405 J 3

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Conseils de section.
    • Conseils du syndicat INTERCO-CFDT Drôme-Ardèche.
  43. Résultat n°43

    Conseils de section.

    Date

    29 avril 1983-15 février 1994

    Cote

    405 J 6

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Conseils de section.
    • Conseils de la section syndicale du Département, de...
    • Conseils de section.
  44. Résultat n°44

    Réunions. - Commission tripartite, Comité Technique Paritaire.

    Date

    1981-1985

    Cote

    405 J 27

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
    • La décentralisation.
    • Partage des compétences entre la Préfecture et le Département.
    • Réunions. - Commission tripartite, Comité Technique...
  45. Résultat n°45

    1980-1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    405 J 15

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
    • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
    • 1980-1981
  46. Résultat n°46

    Organigramme de la section CFDT de la Préfecture, du Département et de la DDASS (1988). Organigramme des services départementaux (1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    405 J 1

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organigramme de la section CFDT de la Préfecture, du...
  47. Résultat n°47

    Tracts et documents d'information produits par le syndicat INTERCO-CFDT Drôme-Ardèche. - Documents d'information (toutes sections et tous thèmes confondus).

    Date

    1975-2002

    Cote

    405 J 44

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Actions réalisées par le syndicat.
    • La diffusion de l'information.
    • Tracts et documents d'information produits par le syndicat...
  48. Résultat n°48

    1983-1987

    Date

    1983-1987

    Cote

    405 J 9

    • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

    • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
    • Les instances paritaires du personnel départemental.
    • Comités techniques paritaires (CTP) du personnel départemental.
    • 1983-1987