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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Appel journalier : registres d'appel des années scolaires 1878, 1912-1913 à 1919-1920, 1921-1922 à 1929-1930, 1931-1932 à 1932-1933. Classification des élèves : registre présentant la classification et les notes des élèves (1854-1858). Rétribution scolaire : registre servant à l'inscription des engagements des parents ayant adopté l'abonnement pour le paiement de la rétribution (1861-1865), rôles trimestriels de la rétribution due par les parents ou tuteurs des élèves (1868-1875), liste des enfants admis gratuitement pour l'année 1862 (1861). Bibliothèque scolaire : registre des recettes et des dépenses (1879-1890), catalogue des livres (1879-1932), registres d'entrée et de sortie des livres prêtés (1879-1928). Documents généraux (1914-1915).

    Date

    1854-1933

    Cote

    2719 W 6

    • Contexte : 2719 W - Ecole primaire publique de Condillac.

    • Ecole primaire de Condillac.
    • Appel journalier : registres d'appel des années scolaires...

    Producteur :

    École primaire publique de Condillac.

  2. Résultat n°2

    102_0004

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 22

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Condillac.
    • 102_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  3. Résultat n°3
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1931
  4. Résultat n°4

    Enquêtes et statistiques générales : questionnaires d'enquête de l'Education Nationale (1959-1990). Etablissement : fiches d'établissement (1981-1989). Effectifs scolaires : fiches de prévisions d'effectifs (1978-1989), liste des élèves par âge et par cours (s.d.). Matériel scolaire : matériel informatique utilisé (s.d.), support cartonné présentant différentes plumes (s.d). Personnel scolaire : correspondance, demande de changement de poste, fiche de renseignements sur l'enseignant (1982-1991) ; herbiers faits par une enseignante (1950-1959).

    Date

    1950-1991

    Cote

    2719 W 1

    • Contexte : 2719 W - Ecole primaire publique de Condillac.

    • Ecole primaire de Condillac.
    • Enquêtes et statistiques générales : questionnaires...

    Producteur :

    École primaire publique de Condillac.

  5. Résultat n°5
    1851

    11 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1851
  6. Résultat n°6

    Amendes de police pour l'achat de panneaux de sécurité.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 280

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Condillac.
    • Amendes de police pour l'achat de panneaux de sécurité.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    102_0001

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 19

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Condillac.
    • 102_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  8. Résultat n°8
    1876

    10 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1876
  9. Résultat n°9

    Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Combovin (1833-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Comps (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condorcet (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Cornillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 91

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle...
  10. Résultat n°10

    Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Combovin (1833-1870, 1872-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Comps (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Condorcet (1849, 1852, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Cornillac (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 91

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Cobonne (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Colonzelle...
  11. Résultat n°11

    Aides à la scolarité : listes des élèves ouvrant droit à l'allocation scolaire (1954-1979) et état récapitulatif pour l'année 1984-1985, états des élèves demandant les bourses de fréquentation scolaire (avec décision de la commission) (1976-1989), bordereau de dossier de candidature et déclaration sur l'honneur pour des bourses nationales (1986), correspondance relative à l'aide pour les dépenses de transport (1984). Représentants de parents d'élèves : liste électorale, liste des candidats, déclarations de candidature, procès-verbaux d'élection (1977-1990). Conseil d'école : comptes-rendus de réunion (1982-1990). Correspondance (1969-1990). Quinzaine de l'école publique : carnet de timbres pour la journée nationale de l'école publique (1952).

    Date

    1952-1990

    Cote

    2719 W 5

    • Contexte : 2719 W - Ecole primaire publique de Condillac.

    • Ecole primaire de Condillac.
    • Aides à la scolarité : listes des élèves ouvrant droit...

    Producteur :

    École primaire publique de Condillac.

  12. Résultat n°12
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1936
  13. Résultat n°13

    102_0004

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 91

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2005.
    • Commune de Condillac.
    • 102_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  14. Résultat n°14

    Commune de Condillac, n°102_0001.

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 66

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de Condillac, n°102_0001.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  15. Résultat n°15

    Condillac. N°87250.- Renforcement basse tension des postes "Lauziers" et H 61 "Faure" dans le cadre du programme Face neige 1999.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3208 W 370

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Condillac. N°87250.- Renforcement basse tension des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  16. Résultat n°16

    102_0003

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 21

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de Condillac.
    • 102_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  17. Résultat n°17
    1846

    9 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1846
  18. Résultat n°18
    1901

    8 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1901
  19. Résultat n°19
    1911

    7 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1911
  20. Résultat n°20
    1886

    9 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 255

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Condillac
    • 1886