Aides à la scolarité : listes des élèves ouvrant droit à l'allocation scolaire (1954-1979) et état récapitulatif pour l'année 1984-1985, états des élèves demandant les bourses de fréquentation scolaire (avec décision de la commission) (1976-1989), bordereau de dossier de candidature et déclaration sur l'honneur pour des bourses nationales (1986), correspondance relative à l'aide pour les dépenses de transport (1984). Représentants de parents d'élèves : liste électorale, liste des candidats, déclarations de candidature, procès-verbaux d'élection (1977-1990). Conseil d'école : comptes-rendus de réunion (1982-1990). Correspondance (1969-1990). Quinzaine de l'école publique : carnet de timbres pour la journée nationale de l'école publique (1952).

Aide à la recherche

2719 W - Ecole primaire publique de Condillac.

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Autres Cotes

2719 W 1-6

Date

1852-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

Origine

École primaire publique de Condillac.

Modalités d'entrées

Ce versement a été trouvé dans la commune de Condillac le 8 juillet 2003.

Mode de classement

Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en avril 2004. Une partie du versement est à intégrer en série moderne T.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'article 7 est communicable, l'article 4 au bout de 30 ans, les articles 1, 3, 5-6 sont communicables à 60 ans et l'article 2 à 150 ans.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2719 W 1-6

Date

1854-1991

Cote/Cotes extrêmes

2719 W 5

Date

1952-1990

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2050.

Délai

60 ans

Première année communicable

2050