Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage (Chatuzange-le-Goubet, Drôme, France)

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1
Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

Date

2008-2010

Cote

3753 W 99
- Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage....
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
2
Communauté de communes de Bourg-de-Péage. - Animation PIG.

Date

2007-2010

Cote

3680 W 72
- Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...
- Parc public. - Dossiers de subvention.
- 2010
- Communauté de communes de Bourg-de-Péage. - Animation...
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

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Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

Date

Cote

Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

Producteur :

Communauté de communes de Bourg-de-Péage. - Animation PIG.

Date

Cote

Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

Producteur :