Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.
Date
2000-2000
Cote
3001 W 44
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Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...
- Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
- Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
Producteur :
Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.