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  • 1

    Chavannes (1833-1860, 1891-1892, 1895, 1902-1904, 1906). Cheylard (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Clansayes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Claveyson (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 89

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Chavannes (1833-1860, 1891-1892, 1895, 1902-1904, 1906)....
  • 2
    1846

    35 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1846
  • 3
    1866

    38 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1866
  • 4
    1921

    30 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1921
  • 5
    1906

    34 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1906
  • 6

    N°76120.- Extension du réseau basse tension au poste "Montalivet" pour M. Pelissier Stéphane.

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 344

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Claveyson.
    • N°76120.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 7

    N°81170.- Extension du réseau basse tension au poste "Petit Choriol", lieu-dit Les Bernards, pour M. Tarel Laurent.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 347

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Claveyson.
    • N°81170.- Extension du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 8

    I-R (n° d'ordre d'exploitation 71 à 165).

    Date

    1956-1989

    Cote

    2054 W 69

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Claveyson.
    • I-R (n° d'ordre d'exploitation 71 à 165).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 9
    16 avril 1708-1er octobre 1710

    107 medias

    16 avril 1708-1er octobre 1710

    Cote

    2 C 359

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Claveyson.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 avril 1708-1er octobre 1710
  • 10

    N°81180.- Extension du réseau électrique au poste "Village", quartier La Blachette, pour M. Morin Christian.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3208 W 346

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Claveyson.
    • N°81180.- Extension du réseau électrique au poste "Village",...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 11

    N°68410.- Aménagement esthétique du réseau basse tension sur le poste "Saint-Andéol".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 343

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Claveyson.
    • N°68410.- Aménagement esthétique du réseau basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 12
    1911

    33 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1911
  • 13
    1891

    37 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1891
  • 14

    Claveyson. - Modification N°2-2001

    Date

    2003-2004

    Cote

    3573 W 59

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Claveyson. - Modification N°2-2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 15
    1861

    38 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1861
  • 16
    1886

    35 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1886
  • 17

    A-G (n° d'ordre d'exploitation 1 à 70).

    Date

    1957-1972

    Cote

    2054 W 68

    • Contexte : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins,...

    • Cadastre viticole du département de la Drôme :
    • Claveyson.
    • A-G (n° d'ordre d'exploitation 1 à 70).

    Producteur :

    Service versant : Office national interprofessionnel des vins, Service producteur :Institut des vins de consommation courante

  • 18

    Chavannes (1833-1860, 1891-1892, 1895, 1902-1904, 1906). Cheylard (Le) (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Clansayes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Claveyson (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 89

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Chavannes (1833-1860, 1891-1892, 1895, 1902-1904, 1906)....
  • 19

    Chavannes, Clansayes, Claveyson.

    Date

    1821-1934

    Cote

    4 O 19

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Chavannes, Clansayes, Claveyson.
  • 20
    1872

    38 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1872
  • 21

    Commune de Claveyson. - Coopérative de Basse galaure.

    Date

    1996-2005

    Cote

    3113 W 34

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de Claveyson. - Coopérative de Basse galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 22

    Claveyson.- Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 258

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Claveyson.- Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 23
    1876

    37 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1876
  • 24
    1881

    36 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1881
  • 25

    Claveyson. - Le monument aux morts.

    Cote

    100 Fi 323

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Documents figurés.
    • Série Fi - Documents figurés
    • Fonds Antressangle.
    • Claveyson. - Le monument aux morts.
  • 26
    1856

    38 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1856
  • 27

    Commune de Claveyson.

    Date

    1962

    Cote

    3141 W 60

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Documents de récolement.
    • Commune de Claveyson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 28

    Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure, Claveyson, Fay-le-Clos.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 138

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Saint-Vallier.
    • Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 29

    N°68420.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "Les Clopets", "Les Essarts" et "Choriol".

    Date

    1996-1998

    Cote

    3208 W 342

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Claveyson.
    • N°68420.- Renforcement du réseau basse tension aux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 30
    1896

    36 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1896
  • 31
    1836

    39 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1836
  • 32

    Claveyson (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).

    Date

    1836-1936

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Dénombrement de la population.
    • Dénombrement de la population par commune.
    • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
    • Claveyson (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
  • 33
    1931

    27 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1931
  • 34

    Commune de Claveyson.

    Date

    1971

    Cote

    3141 W 98

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
    • Extension du pipeline : documents de récolement.
    • Commune de Claveyson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 35
    1er octobre 1710-2 janvier 1712

    107 medias

    1er octobre 1710-2 janvier 1712

    Cote

    2 C 360

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Claveyson.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1710-2 janvier 1712
  • 36
    15 octobre 1706-16 avril 1708

    107 medias

    15 octobre 1706-16 avril 1708

    Cote

    2 C 358

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Claveyson.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 15 octobre 1706-16 avril 1708
  • 37
    1936

    25 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1936
  • 38
    1926

    30 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1926
  • 39
    1901

    35 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1901
  • 40
    1841

    39 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1841
  • 41

    Claveyson.

    Date

    1806-1886

    Cote

    8 M 182

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Claveyson.
  • 42
    1851

    37 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 248

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Claveyson
    • 1851
  • 43

    N°80610.- Extension du réseau au poste "Les Cognes" pour la SOFER.

    Date

    1999

    Cote

    3208 W 345

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Claveyson.
    • N°80610.- Extension du réseau au poste "Les Cognes"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 44

    Commune de Claveyson.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 13

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Claveyson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement