3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

3573 W 1-159

Date

1999-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Importance matérielle

1,3 ml, 159 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/08/2018

Présentation du contenu

Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme des communes de la Drôme.- Révisions, élaborations,modifications : nomenclature, délibérations, notices de présentation, rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable, document d'orientation d'aménagement et de programmation, règlement, plans, avis du département.

Cote/Cotes extrêmes

3573 W 1-159

Date

1995-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? an

Mots clés matières

Claveyson. - Modification N°2-2001

Cote/Cotes extrêmes

3573 W 59

Date

2003-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2005

Mots clés lieux