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4 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 2
    Fustinoni, Josué Modeste

    1 media

    Fustinoni, Josué Modeste

    Date

    30 juin 1890

    Cote

    1920 W 14

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Fustinoni, Josué Modeste
  • 3

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 4

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques