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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  2. Résultat n°2
    1739-1762

    96 medias

    1739-1762

    Date

    1739-1762

    Cote

    5 Mi 254/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1628-1792).
    • 1739-1762
  3. Résultat n°3

    RASPAIL Gilbert

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 225

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Chaudebonne.
    • RASPAIL Gilbert
  4. Résultat n°4
    Section B1, Créma

    2 lots 2 medias

    Section B1, Créma

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/4, 3 P 3340/14

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Créma
  5. Résultat n°5

    Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984-2000

    Cote

    4241 W 148-152

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  6. Résultat n°6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  7. Résultat n°7
    B1. 1961.

    1 media

    B1. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 2827, 2058 W 292 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section B
    • B1. 1961.
  8. Résultat n°8
    B3. 1989.

    1 media

    B3. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 3472, 2842 W 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section B
    • B3. 1989.
  9. Résultat n°9

    Tentative d'assassinat sur un homme : Chaudebonne (avec plan).

    Date

    26 avril 1865

    Cote

    2 U 598

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Tentative d'assassinat sur un homme : Chaudebonne (avec...
  10. Résultat n°10

    Arnaud, Pierre François

    Date

    1er avril 1873

    Cote

    1920 W 165

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Arnaud, Pierre François
  11. Résultat n°11

    Commune de Chaudebonne.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 227

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Chaudebonne.
  12. Résultat n°12
    1763-1792

    129 medias

    1763-1792

    Date

    1763-1792

    Cote

    5 Mi 254/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1628-1792).
    • 1763-1792
  13. Résultat n°13
    A1. 1987.

    1 media

    A1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3468, 2842 W 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section A
    • A1. 1987.
  14. Résultat n°14
    D. 1961.

    1 media

    D. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 2833, 2058 W 292 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section D
    • D. 1961.
  15. Résultat n°15

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Mialandre et de l'Estellon'', section B dite ''de Créma'', section C dite ''d'Engèle'', section D dite ''de l'Ubac'', section E dite ''du Village'' (6 décembre 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 627

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chaudebonne.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  16. Résultat n°16
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  17. Résultat n°17
    Section C1, Angèle.

    1 media

    Section C1, Angèle.

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Angèle.
  18. Résultat n°18
    Blanc, Casimir Auguste

    1 media

    Blanc, Casimir Auguste

    Date

    18 mai 1877

    Cote

    1920 W 616

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Blanc, Casimir Auguste
  19. Résultat n°19

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  20. Résultat n°20
    40 lots du partage de La Buisse.

    1 media

    40 lots du partage de La Buisse.

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C4, Angèle.
    • 40 lots du partage de La Buisse.