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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  2. Résultat n°2
    1739-1762

    96 medias

    1739-1762

    Date

    1739-1762

    Cote

    5 Mi 254/R5

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1628-1792).
    • 1739-1762
  3. Résultat n°3

    RASPAIL Gilbert

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 225

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Chaudebonne.
    • RASPAIL Gilbert
  4. Résultat n°4
    Section B1, Créma

    2 lots 2 medias

    Section B1, Créma

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/4, 3 P 3340/14

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Créma
  5. Résultat n°5

    Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale 538 (RD 538), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984-2000

    Cote

    4241 W 148-152

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 13 (RD 13) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  6. Résultat n°6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  7. Résultat n°7
    B1. 1961.

    1 media

    B1. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 2827, 2058 W 292 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section B
    • B1. 1961.
  8. Résultat n°8
    B3. 1989.

    1 media

    B3. 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2842 W 3472, 2842 W 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section B
    • B3. 1989.
  9. Résultat n°9

    Tentative d'assassinat sur un homme : Chaudebonne (avec plan).

    Date

    26 avril 1865

    Cote

    2 U 598

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Tentative d'assassinat sur un homme : Chaudebonne (avec...
  10. Résultat n°10

    Arnaud, Pierre François

    Date

    1er avril 1873

    Cote

    1920 W 165

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Arnaud, Pierre François
  11. Résultat n°11

    Commune de Chaudebonne.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 227

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Chaudebonne.
  12. Résultat n°12
    1763-1792

    129 medias

    1763-1792

    Date

    1763-1792

    Cote

    5 Mi 254/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1628-1792).
    • 1763-1792
  13. Résultat n°13
    A1. 1987.

    1 media

    A1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3468, 2842 W 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section A
    • A1. 1987.
  14. Résultat n°14
    D. 1961.

    1 media

    D. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 2833, 2058 W 292 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section D
    • D. 1961.
  15. Résultat n°15

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Mialandre et de l'Estellon'', section B dite ''de Créma'', section C dite ''d'Engèle'', section D dite ''de l'Ubac'', section E dite ''du Village'' (6 décembre 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 627

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chaudebonne.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  16. Résultat n°16
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  17. Résultat n°17
    Section C1, Angèle.

    1 media

    Section C1, Angèle.

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Angèle.
  18. Résultat n°18
    Blanc, Casimir Auguste

    1 media

    Blanc, Casimir Auguste

    Date

    18 mai 1877

    Cote

    1920 W 616

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Blanc, Casimir Auguste
  19. Résultat n°19

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  20. Résultat n°20
    40 lots du partage de La Buisse.

    1 media

    40 lots du partage de La Buisse.

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C4, Angèle.
    • 40 lots du partage de La Buisse.
  21. Résultat n°21

    Année 1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2057 W 1240

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chaudebonne.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1978-1979.
  22. Résultat n°22

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Chaudebonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  23. Résultat n°23

    Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

    Date

    1800-1935

    Cote

    1 M 840

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Arrondissements.
    • Die, projets de rattachement : délibérations, avis,...
  24. Résultat n°24
    C2. 1987.

    1 media

    C2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3474, 2842 W 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section C
    • C2. 1987.
  25. Résultat n°25
    1835-1874

    594 medias

    1835-1874

    Date

    1835-1874

    Cote

    2 Mi 818/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1835-1874
  26. Résultat n°26

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  27. Résultat n°27

    1970-1984

    Date

    1970-1984

    Cote

    4 E 7029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1984
  28. Résultat n°28

    N°089-85-0001

    Date

    1985

    Cote

    2889 W 10

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chaudebonne.
    • N°089-85-0001
  29. Résultat n°29

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  30. Résultat n°30
    C1. 1987.

    1 media

    C1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3473, 2842 W 98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chaudebonne
    • Section C
    • C1. 1987.
  31. Résultat n°31

    Commune de Chaudebonne.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 264

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Chaudebonne.
  32. Résultat n°32

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1372

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de La Motte-Chalancon.
    • Commune de Chaudebonne.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  33. Résultat n°33
    Section D, Hubac (l').

    1 media

    Section D, Hubac (l').

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Hubac (l').
  34. Résultat n°34

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  35. Résultat n°35
    Section A2, Miélandre et Estellon (l'). Estellon (hameau de l'), Nauds (hameau des) (agrandissements).

    1 media

    Section A2, Miélandre et Estellon (l'). Estellon (hameau de l'), Nauds (hameau des) (agrandissements).

    Date

    26 octobre 1831

    Cote

    3 P 3340/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chaudebonne
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Miélandre et Estellon (l'). Estellon (hameau...
  36. Résultat n°36

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1400

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Nyons.
    • Commune de Chaudebonne.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  37. Résultat n°37

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Chaudebonne
    • Relevés de propriétés.
  38. Résultat n°38

    Listes électorales. - Plaintes, pétitions contre les maires et réclamations diverses auprès du préfet relatives aux inscriptions et formations des listes des électeurs communaux.

    Date

    1831-1898

    Cote

    1 M 976

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Élections.
    • Listes électorales. - Plaintes, pétitions contre les...
  39. Résultat n°39

    Détournement de mineure : Chaudebonne.

    Date

    29 juillet 1862

    Cote

    2 U 570

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Détournement de mineure : Chaudebonne.
  40. Résultat n°40

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Chaudebonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.