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  1. Résultat n°1
    an XI-1812

    5 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • an XI-1812
  2. Résultat n°2

    Chastel-Arnaud. - Aménagement de la Place du Rif des Fauries.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 16

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Chastel-Arnaud. - Aménagement de la Place du Rif des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3
    Section B1, Laoup.

    1 media

    Section B1, Laoup.

    Date

    25 juin 1824

    Cote

    3 P 3331/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chastel-Arnaud
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Laoup.
  4. Résultat n°4

    Volume 1 : cases 1-56 (21 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 559

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chastel-Arnaud.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-56 (21 février 1882).
  5. Résultat n°5

    Scrutin du 29 avril 1945.

    Date

    1945

    Cote

    2 W 1515

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Saillans.
    • Commune de Chastel-Arnaud.
    • Scrutin du 29 avril 1945.
  6. Résultat n°6
    1903-1912

    6 medias

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1903-1912
  7. Résultat n°7
    Chastel-Arnaud. - Les gorges de Saint Moirans

    1 media

    Chastel-Arnaud. - Les gorges de Saint Moirans

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 2429

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chastel-Arnaud.
    • Chastel-Arnaud. - Les gorges de Saint Moirans
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : folios 1-135 (8 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 561

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chastel-Arnaud.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1947.
    • Volume 1 : folios 1-135 (8 juillet 1914).
  9. Résultat n°9

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  10. Résultat n°10
    B3. 1988.

    1 media

    B3. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 657, 2842 W 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chastel-Arnaud
    • Section B
    • B3. 1988.
  11. Résultat n°11
    1843-1852

    4 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1843-1852
  12. Résultat n°12

    Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - ROUX Ferdinand

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 63

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - ROUX Ferdinand
  13. Résultat n°13

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Chastel-Arnaud
    • Relevés de propriétés.
  14. Résultat n°14

    Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - VLASSELAER Werner

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 58

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Chastel-Arnaud. - 080_D0001 - VLASSELAER...
  15. Résultat n°15

    Commune de Chastel-Arnaud

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 290

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Saillans.
    • Commune de Chastel-Arnaud
  16. Résultat n°16
    Chastel-Arnaud. - La chapelle Saint-Moirans.

    1 media

    Chastel-Arnaud. - La chapelle Saint-Moirans.

    Date

    1964

    Cote

    95 Fi 426

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chastel-Arnaud.
    • Chastel-Arnaud. - La chapelle Saint-Moirans.
  17. Résultat n°17

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  18. Résultat n°18
    Section A, Saint-André.

    1 media

    Section A, Saint-André.

    Date

    25 juin 1824

    Cote

    3 P 3331/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chastel-Arnaud
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-André.
  19. Résultat n°19
    A, Saint-André. 1948.

    1 media

    A, Saint-André. 1948.

    Date

    1948

    Cote

    2058 W 2399, 2058 W 261 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chastel-Arnaud
    • Section A
    • A, Saint-André. 1948.
  20. Résultat n°20

    Chastel-Arnaud.

    Date

    1964

    Cote

    542 W 758

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 8 et 15 mars 1964.
    • Résultats.
    • Canton de Bourdeaux.
    • Canton de Saillans.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Chastel-Arnaud.
  21. Résultat n°21
    Chastel-Arnaud.- Vue aérienne du hameau des Auberts et de sa chapelle.

    1 media

    Chastel-Arnaud.- Vue aérienne du hameau des Auberts et de sa chapelle.

    Date

    1974

    Cote

    5 Fi 471

    • Contexte : 5 Fi - Fonds ALAT

    • Chastel-Arnaud.- Vue aérienne du hameau des Auberts...

    Producteur :

    A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1220

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chastel-Arnaud.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  23. Résultat n°23

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  24. Résultat n°24

    Chastel-Arnaud.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 284

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Saillans.
    • Chastel-Arnaud.
  25. Résultat n°25
    1923-1932

    2 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1923-1932
  26. Résultat n°26
    B1. 1988.

    1 media

    B1. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 655, 2842 W 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chastel-Arnaud
    • Section B
    • B1. 1988.
  27. Résultat n°27
    Saint-Moirans

    2 lots 366 medias

    Saint-Moirans

    Date

    1752

    Cote

    5 Mi 380/R22, 4 E 394 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant les pasteurs Armand, Berenger,...
    • Saint-Moirans
  28. Résultat n°28

    Chastel-Arnaud.

    Date

    1943-2002

    Cote

    3369 W 166

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Chastel-Arnaud.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  29. Résultat n°29

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  30. Résultat n°30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Chastel-Arnaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  31. Résultat n°31

    Chastel-Arnaud.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 283

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Saillans.
    • Chastel-Arnaud.
  32. Résultat n°32

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 714

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chastel-Arnaud
    • Commune de Chastel-Arnaud
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  33. Résultat n°33

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Chastel-Arnaud
    • Relevés de propriétés.
  34. Résultat n°34

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Chastel-Arnaud
    • Relevés de propriétés.
  35. Résultat n°35

    Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer, Montrigaud, Réauville.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3587 W 6

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'alimentation en eau potable.
    • Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  36. Résultat n°36

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Chastel-Arnaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  37. Résultat n°37
    Section B3 Laoup.

    1 media

    Section B3 Laoup.

    Date

    25 juin 1824

    Cote

    3 P 3331/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chastel-Arnaud
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3 Laoup.
  38. Résultat n°38
    B1, Laoup. 1948.

    1 media

    B1, Laoup. 1948.

    Date

    1948

    Cote

    2058 W 2400, 2058 W 261 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chastel-Arnaud
    • Section B
    • B1, Laoup. 1948.
  39. Résultat n°39

    N°080-85-C0001

    Date

    1985

    Cote

    2891 W 19

    • Contexte : 2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre...

    • Permis de construire postèrieurs au 1er avril 1984...
    • Commune de Chastel-Arnaud.
    • N°080-85-C0001
  40. Résultat n°40

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Chastel-Arnaud
    • Table des numéros communaux de propriétaires.