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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre de Romans. - Création : extrait du registre des délibérations municipales (22 thermidor an XII). Membres, renouvellement : extraits du registre de la chambre consultative, correspondance (an XIII-1813) ; présentation au préfet : correspondance (an XIV). Hommage à un inventeur de mécaniques pour la laine : délibération, correspondance (an XIII). Évolution des prix : correspondance (an XIV). Activités : correspondance (an XIII).

    Date

    An XII-1813

    Cote

    9 M 10

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Relations avec les chambres des métiers. - Chambres...
    • Chambres par arrondissement (par ordre alphabétique...
    • Chambre de Romans. - Création : extrait du registre...
  2. Résultat n°2

    Formation et réorganisations de la chambre, renouvellement et installation des membres.

    Date

    An XII-1879

    Cote

    9 M 11

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Relations avec les chambres des métiers. - Chambres...
    • Chambres par arrondissement (par ordre alphabétique...
    • Chambre de l'arrondissement de Valence.- Création et...
    • Formation et réorganisations de la chambre, renouvellement...
  3. Résultat n°3

    Fonctionnement. - Création : arrêté préfectoral, correspondance, instructions (an XII-an XIII). Membres, renouvellement : instruction, ordonnance, circulaires (1813-1878). Réorganisation : instructions, correspondance, extrait du registre des arrêtés du préfet (1806-1824). Formation d'un jury pour désignation des fabricants ayant le plus contribué au perfectionnement des fabriques, instruction : ordonnance, circulaire, correspondance (1819). Paiement des contributions des bourses et chambres de commerce, instruction : correspondance (1820).

    Date

    An XII-1878

    Cote

    9 M 7

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Relations avec les chambres des métiers. - Chambres...
    • Fonctionnement. - Création : arrêté préfectoral, correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Dépenses de la chambre consultative, vote de crédit par le conseil municipal de Valence.

    Date

    1876-1877

    Cote

    9 M 12

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Relations avec les chambres des métiers. - Chambres...
    • Chambres par arrondissement (par ordre alphabétique...
    • Chambre de l'arrondissement de Valence.- Création et...
    • Dépenses de la chambre consultative, vote de crédit...
  5. Résultat n°5

    Chambre de Montélimar. - Création : extrait du registre des procès-verbaux de la mairie (15 prairial an XII). Membres, renouvellement : extrait du registre des procès-verbaux de la mairie, extrait du registre des délibérations de la chambre consultative, correspondance (an XIII-1815).

    Date

    An XII-1815

    Cote

    9 M 9

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Relations avec les chambres des métiers. - Chambres...
    • Chambres par arrondissement (par ordre alphabétique...
    • Chambre de Montélimar. - Création : extrait du registre...
  6. Résultat n°6

    Chambre de Crest. - Création : procès-verbal d'élections (21 thermidor an XII). Membres, renouvellement : instructions, procès-verbal d'élections, correspondance (an XIII-1814).

    Date

    An XII-1814

    Cote

    9 M 8

    • Contexte : 9 M - Industrie.

    • Relations avec les chambres des métiers. - Chambres...
    • Chambres par arrondissement (par ordre alphabétique...
    • Chambre de Crest. - Création : procès-verbal d'élections...