Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 20
Période
  • 19
  • 6
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
Collectivités
  • 20
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD) :

    Date

    2001 - 3 décembre 2004

    Cote

    2836 W 158

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD)...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 2

    Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.

    Date

    14 février - 15 septembre 1989

    Cote

    2836 W 164

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 3

    Examen des comptes du Département des exercices 1984 - 1987.

    Date

    6 juin 1989 - 22 août 1990

    Cote

    2836 W 148

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes du Département des exercices 1984...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 4

    Examen des comptes du Département des exercices 1988 - 1992.

    Date

    10 juillet 1992 - 9 octobre 1995

    Cote

    2836 W 150

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes du Département des exercices 1988...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 5

    Examen des comptes du Département des exercices 1988 - 1996.

    Date

    3 février 1999 - 20 avril 2001

    Cote

    2836 W 149

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes du Département des exercices 1988...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 6

    Observations avant jugement sur les comptes de l'exercice 1983.

    Date

    28 août 1986

    Cote

    2836 W 147

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Observations avant jugement sur les comptes de l'exercice...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 7

    Examen de la gestion du département dans le domaine routier.

    Date

    8 novembre 1993 - 6 octobre 1998

    Cote

    2836 W 153

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens thématiques.
    • Examen de la gestion du département dans le domaine...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 8

    Examen des comptes et de la gestion des transports scolaires.

    Date

    28 janvier 1998 - 27 janvier 2000

    Cote

    2836 W 154

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens thématiques.
    • Examen des comptes et de la gestion des transports...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 9

    Examen des comptes du Département des exercices 1992 à 1997.

    Date

    3 décembrre 1992 - 4 septembre 1998

    Cote

    2836 W 151

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes du Département des exercices 1992...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 10

    Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes : analyse par Jean Mouton, mémoire, rapport .

    Date

    1992

    Cote

    2836 W 163

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 11

    Vérification des comptes des collectivités et des établissements publics locaux des exercices 1977 - 1981.

    Date

    24 juillet 1978 - 5 janvier 1982

    Cote

    2836 W 146

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Vérification des comptes des collectivités et des établissements...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 12

    Examen des comptes des exercices 1997 - 2001.

    Date

    20 janvier 1997 - 14 février 2005

    Cote

    2836 W 152

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens généraux des comptes.
    • Examen des comptes des exercices 1997 - 2001.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 13

    Exercices 1988 à 1995.

    Date

    11 août -20 décembre 1995

    Cote

    2836 W 161

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes du syndicat mixte d'aménagement...
    • Exercices 1988 à 1995.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 14

    Examen des comptes et de la gestion dans le domaine de l'action sociale et des personnes âgées dépendantes.

    Date

    9 mars 1994 - 28 avril 1995, 18 juillet 2005

    Cote

    2836 W 155

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
    • Examens thématiques.
    • Examen des comptes et de la gestion dans le domaine...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 15

    Extension de l'Hôtel du Département :

    Date

    11 juillet 1989 - 1er juillet 1998

    Cote

    2836 W 156

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Extension de l'Hôtel du Département :

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 16

    Exercices 1995 à 2001.

    Date

    24 janvier 1995 - 29 octobre 2003

    Cote

    2836 W 162

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes du syndicat mixte d'aménagement...
    • Exercices 1995 à 2001.

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 17

    Examen des comptes de la Société d'équipement du département de la Drôme (SEDRO) :

    Date

    20 mars 1987 - 30 mai 2002

    Cote

    2836 W 157

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes de la Société d'équipement du département...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 18

    Examen des comptes de la Société Anonyme d'Economie Mixte Drôme Communication (SAEM) des exercices 1994 - 1997.

    Date

    24 février 1999 - 14 février 2000

    Cote

    2836 W 159

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes de la Société Anonyme d'Economie...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 19

    Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités locales.

    Date

    27 décembre 1994 - 2 février 1995

    Cote

    2836 W 165

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
    • Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 20

    Examen des comptes et de la gestion du Comité du Tourisme de la Drôme (CDT) pour les exercices 1992 - 1998.

    Date

    13 février 1991 - 10 mai 1999

    Cote

    2836 W 160

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Finances du département.
    • Chambre régionale des comptes.
    • Examen des comptes des satellites du Département :
    • Examen des comptes et de la gestion du Comité du Tourisme...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.