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2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et des transports.

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Cote/Cotes extrêmes

2836 W 1-262

Date

1979-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce versement est conservé à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales, 14 rue de la Manutention 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de et comprend et .

Importance matérielle

13,36

111 boîtes

2 CDR

Origine

Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

Modalités d'entrées

Ce versement a été fait à l'occasion du départ en retraite de madameMarie-Madeleine Sonzogni, directrice générale adjointe chargée des finances, de l'aménagement du territoire et du développement local du département. Il est constitué des dossiers traités en propre par la direction. Il a été préparé et classé sur place par Sylvie Vasseur, responsable du pôle Collecte aux Archives départementales et Claudette Mendy, secrétaire de direction.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 43-172

Date

7 octobre 1957, 3 juin 1976 - 2006

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 146-165

Date

24 juillet 1978 - 18 juillet 2005

Mots clés collectivités

Chambre régionale des comptes

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 146-155

Date

24 juillet 1978 - 18 juillet 2005

Présentation du contenu

lettre d'observations, correspondances, délibérations, pièces justificatives, question de la Chambre régionale des comptes, notes.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 146-152

Date

24 juillet 1978 - 14 février 2005

Observations avant jugement sur les comptes de l'exercice 1983.

Cote/Cotes extrêmes

2836 W 147

Date

28 août 1986