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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD) :
Cote
2836 W 158
 Date
2001 - 3 décembre 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes de la Régie Voyages Drôme (RVD)...
Résultat n°2

Enquêtes thématiques sur les conséquences financières de la décentralisation des exercices 1982 - 1989.
Cote
2836 W 164
 Date
14 février - 15 septembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Enquêtes thématiques sur les conséquences financières...
Résultat n°3

Examen des comptes du Département des exercices 1984 - 1987.
Cote
2836 W 148
 Date
6 juin 1989 - 22 août 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Examen des comptes du Département des exercices 1984...
Résultat n°4

Examen des comptes du Département des exercices 1988 - 1992.
Cote
2836 W 150
 Date
10 juillet 1992 - 9 octobre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Examen des comptes du Département des exercices 1988...
Résultat n°5

Examen des comptes du Département des exercices 1988 - 1996.
Cote
2836 W 149
 Date
3 février 1999 - 20 avril 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Examen des comptes du Département des exercices 1988...
Résultat n°6

Observations avant jugement sur les comptes de l'exercice 1983.
Cote
2836 W 147
 Date
28 août 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Observations avant jugement sur les comptes de l'exercice...
Résultat n°7

Examen de la gestion du département dans le domaine routier.
Cote
2836 W 153
 Date
8 novembre 1993 - 6 octobre 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens thématiques.
  • Examen de la gestion du département dans le domaine...
Résultat n°8

Examen des comptes et de la gestion des transports scolaires.
Cote
2836 W 154
 Date
28 janvier 1998 - 27 janvier 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens thématiques.
  • Examen des comptes et de la gestion des transports...
Résultat n°9

Examen des comptes du Département des exercices 1992 à 1997.
Cote
2836 W 151
 Date
3 décembrre 1992 - 4 septembre 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Examen des comptes du Département des exercices 1992...
Résultat n°10

Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes : analyse par Jean Mouton, mémoire, rapport .
Cote
2836 W 163
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Audit financier de la Chambre Régionale des Comptes...
Résultat n°11

Vérification des comptes des collectivités et des établissements publics locaux des exercices 1977 - 1981.
Cote
2836 W 146
 Date
24 juillet 1978 - 5 janvier 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Vérification des comptes des collectivités et des établissements...
Résultat n°12

Examen des comptes des exercices 1997 - 2001.
Cote
2836 W 152
 Date
20 janvier 1997 - 14 février 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens généraux des comptes.
  • Examen des comptes des exercices 1997 - 2001.
Résultat n°13

Exercices 1988 à 1995.
Cote
2836 W 161
 Date
11 août -20 décembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes du syndicat mixte d'aménagement...
  • Exercices 1988 à 1995.
Résultat n°14

Examen des comptes et de la gestion dans le domaine de l'action sociale et des personnes âgées dépendantes.
Cote
2836 W 155
 Date
9 mars 1994 - 28 avril 1995, 18 juillet 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes du Département. - Suivi et réponses...
  • Examens thématiques.
  • Examen des comptes et de la gestion dans le domaine...
Résultat n°15

Extension de l'Hôtel du Département :
Cote
2836 W 156
 Date
11 juillet 1989 - 1er juillet 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Extension de l'Hôtel du Département :
Résultat n°16

Exercices 1995 à 2001.
Cote
2836 W 162
 Date
24 janvier 1995 - 29 octobre 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes du syndicat mixte d'aménagement...
  • Exercices 1995 à 2001.
Résultat n°17

Examen des comptes de la Société d'équipement du département de la Drôme (SEDRO) :
Cote
2836 W 157
 Date
20 mars 1987 - 30 mai 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes de la Société d'équipement du département...
Résultat n°18

Examen des comptes de la Société Anonyme d'Economie Mixte Drôme Communication (SAEM) des exercices 1994 - 1997.
Cote
2836 W 159
 Date
24 février 1999 - 14 février 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes de la Société Anonyme d'Economie...
Résultat n°19

Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités locales.
Cote
2836 W 165
 Date
27 décembre 1994 - 2 février 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Audits et enquêtes de la chambre des comptes.
  • Enquêtes sur les interventions économiques des collectivités...
Résultat n°20

Examen des comptes et de la gestion du Comité du Tourisme de la Drôme (CDT) pour les exercices 1992 - 1998.
Cote
2836 W 160
 Date
13 février 1991 - 10 mai 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

  • Finances du département.
  • Chambre régionale des comptes.
  • Examen des comptes des satellites du Département :
  • Examen des comptes et de la gestion du Comité du Tourisme...