Fonctionnement et organisation. - Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l'arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d'inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).
Date
an XI-1934
Cote
8 M 7
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Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.
- Relations avec les chambres de commerce.
- Chambre de commerce de Valence.
- Fonctionnement et organisation. - Réglementation :...