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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonctionnement et organisation. - Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l'arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d'inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Date

an XI-1934

Cote

8 M 7

Résultat n°2

1888

Date

1888

Cote

8 M 17

Résultat n°3

1880-1895

Date

1880-1895

Cote

8 M 8

Résultat n°4

Grève des postiers. - Organisation d'un service de distribution, demande de remboursement des frais.

Date

1909-1910

Cote

8 M 26

Résultat n°5

Budgets et comptabilité : délibérations, instructions, états du montant des rôles spéciaux, bordereaux des pièces justificatives de dépenses, tableau des recettes et dépenses, correspondance, mandats de payement par article, correspondance.

Date

1913-1918

Cote

8 M 10

Résultat n°6

1929

Date

1929

Cote

8 M 22

Résultat n°7

1903-1912

Date

1903-1912

Cote

8 M 9

Résultat n°8

Fonctionnement et organisation. – Réglementation : circulaires, correspondance (an XI, 1891-1897). Création : décret, instructions, procès-verbal, correspondance (1879-1880). Élections, organisation : décrets, instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, feuilles d'informations, listes et tableau des candidats, listes des électeurs, tableau récapitulatif, procès-verbaux de révision pour l’arrondissement de Die, délibérations, jugement civil d’inscription sur liste électorale, télégramme, correspondance (1880-1911). Bureau, installation et constitution : arrêtés, procès-verbaux, correspondance (1883-1934).

Date

an IX-1934

Cote

8 M 7

Résultat n°9

1937

Date

1937

Cote

8 M 24

Résultat n°10

Communes de Ballons, Villebois du canton de Séderon (arrondissement de Nyons).

Date

1909

Cote

8 M 11

Résultat n°11

Chambres et bourses de commerce. - Renseignements généraux.

Date

1896-1903

Cote

8 M 27

Résultat n°12

Organisation.

Date

1879-1933

Cote

8 M 13

Résultat n°13

Communes de l'arrondissement de Montélimar et du canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1919-1921

Cote

8 M 12

Résultat n°14

1884

Date

1884

Cote

8 M 15

Résultat n°15

Recensement général des votes émis dans les cantons (1908-1933) et le département (1822-1933).

Date

1822-1933

Cote

8 M 25

Résultat n°16

1880

Date

1880

Cote

8 M 14

Résultat n°17

1913-1918

Date

1913-1918

Cote

8 M 10

Résultat n°18

1886

Date

1886

Cote

8 M 16

Résultat n°19

1894

Date

1894

Cote

8 M 19

Résultat n°20

1935

Date

1935

Cote

8 M 23