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  1. Résultat n°1

    Élection consulaire 2013 des membres des collèges de la Chambre d'Agriculture de la Drôme.

    Date

    2013

    Cote

    3984 W 1

    • Contexte : 3984 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection consulaire 2013 des membres des collèges de...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  2. Résultat n°2

    Chambre d'Agriculture (Valence). - Disposition personnelle, syndicat, déclaration d'accident du travail, convention collective, correspondance, réclamations de J. P. MAT et G. FAV.

    Date

    1962-1992

    Cote

    2937 W 42

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Chambre d'Agriculture (Valence). - Disposition personnelle,...