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Résultats de la recherche

  • 1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Barcelonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 2

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
  • 3

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Date

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Cote

    2 E 25064

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 1.
    • Pascal, Henry.
    • Minutes.
    • 8 septembre 1649-17 décembre 1650
  • 4

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Montvendre
    • Relevés de propriétés.
  • 5

    1 K 35. Propriétaires forestiers.

    Date

    1973-1979

    Cote

    E-dépôt 53/639

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 35. Propriétaires forestiers.
  • 6

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Pantaléon-les-Vignes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Pierrelongue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 8

    5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement des consultations médicales : avis, rapports.

    Date

    1935-1960

    Cote

    E-dépôt 53/780

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • Q - Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • 5 Q 16-20. Protection du premier âge et de l'enfance.
    • 5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement...
  • 9

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Taulignan
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 10

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Boulc
    • Relevés de propriétés.
  • 11

    1er janvier-29 juin 1879

    Date

    1er janvier-29 juin 1879

    Cote

    2 E 23033

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Boussard d'Hauteroche, Marie Antoine Rémy.
    • Minutes.
    • 1er janvier-29 juin 1879
  • 12

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Célard
    • Relevés de propriétés.
  • 13

    1er août-31 décembre 1814

    Date

    1er août-31 décembre 1814

    Cote

    2 E 8336

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 1er août-31 décembre 1814
  • 14

    7 juillet-29 décembre 1902

    Date

    7 juillet-29 décembre 1902

    Cote

    2 E 32787

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 7 juillet-29 décembre 1902
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Solaure-en-Diois
    • Aix-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Date

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Cote

    2 E 22903

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Urtin, Constance (1768-1831).
    • Minutes.
    • 22 décembre 1812-2 avril 1813
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Tain-l'Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 18

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Date

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Cote

    2 E 25100

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 6.
    • Eynard, Louis (1682-...).
    • Minutes.
    • 17 juin 1731-31 décembre 1732
  • 19

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Sainte-Jalle
    • Relevés de propriétés.
  • 20

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Pennes-le-Sec
    • Relevés de propriétés.
  • 21

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Les Tonils
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 22

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Gigors-et-Lozeron
    • Relevés de propriétés.
  • 23

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montclar-sur-Gervanne
    • Relevés de propriétés.
  • 24

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Aurel
    • Relevés de propriétés.
  • 25

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Portes-en-Valdaine
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 26

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Curnier
    • Relevés de propriétés.
  • 27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Rochebrune
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 28

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Montbrun-les-Bains
    • Relevés de propriétés.
  • 29

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 30

    Bouacha Mohammed

    Date

    1978-1980

    Cote

    282 J 67, 95

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Bouacha Mohammed

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 31

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Barret-de-Lioure
    • Relevés de propriétés.
  • 32

    3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation : circulaires.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E-dépôt 53/457

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • G - Contributions, administrations financières
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • 3 G 1-3. Postes et télégraphes.
    • 3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation :...
  • 33

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Penne-sur-l'Ouvèze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 34

    Relevés de propriétés.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 35

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Aubenasson
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 36

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Tersanne
    • Relevés de propriétés.
  • 37

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  • 38
    Section A2, Perlenge.

    1 media

    Section A2, Perlenge.

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Perlenge.
  • 39

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Saint-Uze
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 40
    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    1 media

    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    Date

    1914-1916

    Cote

    100 Fi 229

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.
  • 41
    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    1 media

    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    Date

    1960

    Cote

    95 Fi 173

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Vue aérienne du village
  • 42

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Brette
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 43

    4 janvier-31 décembre 1910

    Date

    4 janvier-31 décembre 1910

    Cote

    2 E 32800

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier-31 décembre 1910
  • 44

    Relevés de propriétés.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Soyans
    • Relevés de propriétés.
  • 45

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Bésayes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 46

    2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant à l'étranger, recherche dans l'intérêt des familles : registre, circulaires préfectorales.

    Date

    1862-1970

    Cote

    E-dépôt 53/563

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 2 I - Police générale
    • 2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant...
  • 47

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Crozes-Hermitage
    • Relevés de propriétés.
  • 48

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Clansayes
    • Relevés de propriétés.
  • 49

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Glandage
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 50

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montélier
    • Relevés de propriétés.
  • 51

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Mercurol-Veaunes
    • Veaunes
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 52

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion
    • Relevés de propriétés.
  • 53

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Rottier
    • Relevés de propriétés.
  • 54

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Valdrôme
    • Relevés de propriétés.
  • 55

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Montmiral
    • Relevés de propriétés.
  • 56

    FF 5.

    Date

    1600-1601

    Cote

    E-dépôt 53/118

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • FF - Justice, procédures, police
    • FF 5.
  • 57

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Rochebaudin
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 58

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Montlaur-en-Diois
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 59

    2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    E-dépôt 53/663

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 17-18. Traitement des indemnités.
    • 2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.
  • 60

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Geyssans
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 61

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Paul-lès-Romans
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 62

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1979

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Pègue
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 63

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Chaudebonne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 64

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Saint-Sauveur-Gouvernet
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 65

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Sauzet
    • Relevés de propriétés.
  • 66

    1er juillet-31 décembre 1913

    Date

    1er juillet-31 décembre 1913

    Cote

    2 E 32731

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Chavanon, François Louis Joseph (...-1946).
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1913
  • 67

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Sainte-Eulalie-en-Royans
    • Relevés de propriétés.
  • 68

    1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

    Date

    1821-1848

    Cote

    E-dépôt 53/791

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 4-5. Instruction primaire, actions d'encouragement...
    • 1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance...
  • 69

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Ferrassières
    • Relevés de propriétés.
  • 70

    6 juillet-29 décembre 1828

    Date

    6 juillet-29 décembre 1828

    Cote

    2 E 18220

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine Basile.
    • Minutes.
    • 6 juillet-29 décembre 1828
  • 71
    Faure, Édouard Albert Paul

    1 media

    Faure, Édouard Albert Paul

    Date

    13 mars 1893

    Cote

    1920 W 172

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Édouard Albert Paul
  • 72
    1883-1892

    40 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  • 73

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Malataverne
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 74

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Motte-Fanjas
    • Relevés de propriétés.
  • 75

    1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés pour la composition du détachement de gardes de la commune : liste, rapport de la préfecture, correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    E-dépôt 53/529

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 1 I - Police locale
    • Garde champêtre
    • 1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés...
  • 76

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 77

    1 K 34. Mutualité agricole.

    Date

    1950-1989

    Cote

    E-dépôt 53/638

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 34. Mutualité agricole.
  • 78

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Allan
    • Relevés de propriétés.
  • 79

    CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine de la Trésorerie (XVIe siècle). Pièces comptables : factures, quittances, correspondance (1549-1790). Emprunt (1597).

    Date

    1549-1790

    Cote

    E-dépôt 53/61

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine...
  • 80

    EARL LA JEANNETTE.

    Date

    1975 - 2008

    Cote

    3266 W 7

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chabeuil.
    • EARL LA JEANNETTE.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations