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  1. Résultat n°1

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Date

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Cote

    2 E 25064

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 1.
    • Pascal, Henry.
    • Minutes.
    • 8 septembre 1649-17 décembre 1650
  2. Résultat n°2

    1 K 35. Propriétaires forestiers.

    Date

    1973-1979

    Cote

    E-dépôt 53/639

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 35. Propriétaires forestiers.
  3. Résultat n°3

    5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement des consultations médicales : avis, rapports.

    Date

    1935-1960

    Cote

    E-dépôt 53/780

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • Q - Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • 5 Q 16-20. Protection du premier âge et de l'enfance.
    • 5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement...
  4. Résultat n°4

    1er janvier-29 juin 1879

    Date

    1er janvier-29 juin 1879

    Cote

    2 E 23033

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Boussard d'Hauteroche, Marie Antoine Rémy.
    • Minutes.
    • 1er janvier-29 juin 1879
  5. Résultat n°5

    1er août-31 décembre 1814

    Date

    1er août-31 décembre 1814

    Cote

    2 E 8336

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 1er août-31 décembre 1814
  6. Résultat n°6

    7 juillet-29 décembre 1902

    Date

    7 juillet-29 décembre 1902

    Cote

    2 E 32787

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 7 juillet-29 décembre 1902
  7. Résultat n°7

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Date

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Cote

    2 E 22903

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Urtin, Constance (1768-1831).
    • Minutes.
    • 22 décembre 1812-2 avril 1813
  8. Résultat n°8

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Date

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Cote

    2 E 25100

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 6.
    • Eynard, Louis (1682-...).
    • Minutes.
    • 17 juin 1731-31 décembre 1732
  9. Résultat n°9

    Bouacha Mohammed

    Date

    1978-1980

    Cote

    282 J 67, 95

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Bouacha Mohammed

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  10. Résultat n°10

    3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation : circulaires.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E-dépôt 53/457

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • G - Contributions, administrations financières
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • 3 G 1-3. Postes et télégraphes.
    • 3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation :...
  11. Résultat n°11
    Section A2, Perlenge.

    1 media

    Section A2, Perlenge.

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Perlenge.
  12. Résultat n°12
    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    1 media

    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    Date

    1914-1916

    Cote

    100 Fi 229

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.
  13. Résultat n°13
    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    1 media

    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    Date

    1960

    Cote

    95 Fi 173

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Vue aérienne du village
  14. Résultat n°14

    Relevés de propriétés 006 (LAT - MOU).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (LAT - MOU).
  15. Résultat n°15

    4 janvier-31 décembre 1910

    Date

    4 janvier-31 décembre 1910

    Cote

    2 E 32800

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier-31 décembre 1910
  16. Résultat n°16

    2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant à l'étranger, recherche dans l'intérêt des familles : registre, circulaires préfectorales.

    Date

    1862-1970

    Cote

    E-dépôt 53/563

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 2 I - Police générale
    • 2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant...
  17. Résultat n°17

    FF 5.

    Date

    1600-1601

    Cote

    E-dépôt 53/118

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • FF - Justice, procédures, police
    • FF 5.
  18. Résultat n°18

    2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    E-dépôt 53/663

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 17-18. Traitement des indemnités.
    • 2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.
  19. Résultat n°19

    1er juillet-31 décembre 1913

    Date

    1er juillet-31 décembre 1913

    Cote

    2 E 32731

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Chavanon, François Louis Joseph (...-1946).
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1913
  20. Résultat n°20

    1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

    Date

    1821-1848

    Cote

    E-dépôt 53/791

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 4-5. Instruction primaire, actions d'encouragement...
    • 1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance...
  21. Résultat n°21

    6 juillet-29 décembre 1828

    Date

    6 juillet-29 décembre 1828

    Cote

    2 E 18220

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine Basile.
    • Minutes.
    • 6 juillet-29 décembre 1828
  22. Résultat n°22
    Faure, Édouard Albert Paul

    1 media

    Faure, Édouard Albert Paul

    Date

    13 mars 1893

    Cote

    1920 W 172

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Édouard Albert Paul
  23. Résultat n°23
    1883-1892

    40 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  24. Résultat n°24

    1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés pour la composition du détachement de gardes de la commune : liste, rapport de la préfecture, correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    E-dépôt 53/529

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 1 I - Police locale
    • Garde champêtre
    • 1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés...
  25. Résultat n°25

    1 K 34. Mutualité agricole.

    Date

    1950-1989

    Cote

    E-dépôt 53/638

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 34. Mutualité agricole.
  26. Résultat n°26

    CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine de la Trésorerie (XVIe siècle). Pièces comptables : factures, quittances, correspondance (1549-1790). Emprunt (1597).

    Date

    1549-1790

    Cote

    E-dépôt 53/61

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine...
  27. Résultat n°27

    EARL LA JEANNETTE.

    Date

    1975 - 2008

    Cote

    3266 W 7

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chabeuil.
    • EARL LA JEANNETTE.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  28. Résultat n°28

    Gay, Denise Marguerite Aimée

    Cote

    3 R 94

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Gay, Denise Marguerite Aimée
  29. Résultat n°29

    4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.

    Date

    1939-1945

    Cote

    E-dépôt 53/521

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • H - Affaires militaires
    • 4 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • 4 H 4-23. Guerre 1939-1945.
    • 4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.
  30. Résultat n°30

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Date

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Cote

    2 E 8306

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 13 germinal-5e jour complémentaire an VIII
  31. Résultat n°31

    1er janvier-28 juin 1876

    Date

    1er janvier-28 juin 1876

    Cote

    2 E 23026

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Vissac, Gabriel Alexandre Emmanuel de.
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 juin 1876
  32. Résultat n°32
    Avenue de Romans.

    1 media

    Avenue de Romans.

    Date

    1914-1918

    Cote

    100 Fi 225

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Avenue de Romans.
  33. Résultat n°33

    1 K 20. 1833-1937

    Date

    1833-1937

    Cote

    E-dépôt 53/624

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 20-21. Cantonales.
    • 1 K 20. 1833-1937
  34. Résultat n°34

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Date

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Cote

    2 E 19610

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 3.
    • Guyremand, François (1611-1683).
    • Minutes.
    • 27 janvier 1658-11 janvier 1661
  35. Résultat n°35

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 6865

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1981
  36. Résultat n°36
    ZM. 1979.

    1 media

    ZM. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 501, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section ZM
    • ZM. 1979.
  37. Résultat n°37
    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    1 media

    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    Date

    1924

    Cote

    100 Fi 240

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février...
  38. Résultat n°38

    C 1. Production littéraire sur la commune.

    Date

    1921-1987

    Cote

    E-dépôt 53/183

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • C - Bibliothèque administrative
    • C 1. Production littéraire sur la commune.
  39. Résultat n°39

    5 janvier-31 décembre 1938

    Date

    5 janvier-31 décembre 1938

    Cote

    2 E 32824

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Perrot, Louis Léo Auguste (1891-...).
    • Minutes.
    • 5 janvier-31 décembre 1938
  40. Résultat n°40

    1 K 19. Sénatoriales.

    Date

    1815-1989

    Cote

    E-dépôt 53/623

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 19. Sénatoriales.
  41. Résultat n°41
    Chabeuil. - Commerces rue de l'Hôpital

    1 media

    Chabeuil. - Commerces rue de l'Hôpital

    Date

    1963

    Cote

    95 Fi 2193

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Commerces rue de l'Hôpital
  42. Résultat n°42

    1712-1714

    Date

    1712-1714

    Cote

    2 E 19659

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude non identifiée.
    • Reymond, Antoine.
    • Minutes.
    • 1712-1714
  43. Résultat n°43

    CC 67. 1735

    Cote

    E-dépôt 53/75

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • CC 71, 67-69. Répertoire alphabétique du parcellaire...
    • CC 67. 1735
  44. Résultat n°44
    YB. 1979.

    1 media

    YB. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 480, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YB
    • YB. 1979.
  45. Résultat n°45

    Année 1979

    Date

    1979

    Cote

    2057 W 1205

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chabeuil.
    • Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties...
    • Année 1979
  46. Résultat n°46

    Volume 5 : folios 1701-1900.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 461

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chabeuil.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1960.
    • Volume 5 : folios 1701-1900.
  47. Résultat n°47

    24 mars 1675-12 janvier 1678

    Date

    24 mars 1675-12 janvier 1678

    Cote

    2 E 27037

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 2.
    • Malet, Denis.
    • Minutes.
    • 24 mars 1675-12 janvier 1678
  48. Résultat n°48

    Chabeuil (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 55

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Chabeuil. - Scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Chabeuil (contient aussi le procès-verbal du recensement...
  49. Résultat n°49
    YC. 1961.

    1 media

    YC. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 1955, 2058 W 216 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YC
    • YC. 1961.
  50. Résultat n°50

    Vues du pont sur la Bourne.

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 36

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°119 (RD 119).
    • Vues du pont sur la Bourne.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  51. Résultat n°51

    2 I 19. Naturalisation : dossiers individuels de demande .

    Date

    1963-1966

    Cote

    E-dépôt 53/577

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 2 I - Police générale
    • 2 I 11-21. Etrangers.
    • 2 I 19. Naturalisation : dossiers individuels de demande...
  52. Résultat n°52

    YZ. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 6246, 2842 W 158 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YZ
    • YZ. 1996.
  53. Résultat n°53
    YI. 1979.

    1 media

    YI. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 485, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YI
    • YI. 1979.
  54. Résultat n°54

    3 D 3. Compte rendu : correspondance.

    Date

    1831

    Cote

    E-dépôt 53/250

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • D - Administration générale de la commune
    • 3 D - Administration de la commune
    • Vie des commissions
    • 3 D 3-4. Réunions des adjoints.
    • 3 D 3. Compte rendu : correspondance.
  55. Résultat n°55

    Y1. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 5856, 2842 W 152 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section Y
    • Y1. 1979.
  56. Résultat n°56

    9 mai-16 septembre 1882

    Date

    9 mai-16 septembre 1882

    Cote

    2 E 23041

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Marion, Paul Urbain.
    • Minutes.
    • 9 mai-16 septembre 1882
  57. Résultat n°57
    Chabeuil. - Avenue Georges Abel

    1 media

    Chabeuil. - Avenue Georges Abel

    Date

    1963

    Cote

    95 Fi 2202

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Avenue Georges Abel
  58. Résultat n°58

    3 janvier 1926-29 décembre 1927

    Date

    3 janvier 1926-29 décembre 1927

    Cote

    2 E 32812

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 3 janvier 1926-29 décembre 1927
  59. Résultat n°59
    Chabeuil

    2 lots 1 060 medias

    Chabeuil

    Date

    1753-1754, 1756-1761, 1763-1777

    Cote

    5 Mi 380/R1, 4 E 391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Registres du Désert
    • Actes passés devant le pasteur Ranc (Alexandre).
    • Chabeuil
  60. Résultat n°60

    Suivi médical de l'enfant.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4011 W 1

    • Contexte : 4011 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

  61. Résultat n°61

    21 février-1er août 1808

    Date

    21 février-1er août 1808

    Cote

    2 E 22890

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Urtin, Constance (1768-1831).
    • Minutes.
    • 21 février-1er août 1808
  62. Résultat n°62
    YD. 1961.

    1 media

    YD. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 1956, 2058 W 217 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YD
    • YD. 1961.
  63. Résultat n°63

    1 K 36. 1947-1955

    Date

    1947-1955

    Cote

    E-dépôt 53/640

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 36-37. Sécurité sociale.
    • 1 K 36. 1947-1955
  64. Résultat n°64
    Section F3, Drilles (les).

    1 media

    Section F3, Drilles (les).

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F3, Drilles (les).
  65. Résultat n°65

    2 janvier-19 octobre 1782

    Date

    2 janvier-19 octobre 1782

    Cote

    2 E 22852

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 6.
    • Urtin, François André (1735-1792).
    • Minutes.
    • 2 janvier-19 octobre 1782
  66. Résultat n°66

    3 F 43. 1948-1958

    Date

    1948-1958

    Cote

    E-dépôt 53/323

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • F - Population, économie sociale, statistique
    • 3 F - Agriculture
    • 3 F 30-59. Statistiques agricoles. .
    • 3 F 42-59. Déclarations de récoltes : registres (classement...
    • 3 F 42-44. Blé et pommes de terre (classement chronologique).
    • 3 F 43. 1948-1958
  67. Résultat n°67

    2 K 20. Nomination d'un commissaire pour application de la loi des finances : correspondance.

    Date

    1826-1827

    Cote

    E-dépôt 53/666

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 20-24. Personnel administratif.
    • 2 K 20-21. Commissariat.
    • 2 K 20. Nomination d'un commissaire pour application...
  68. Résultat n°68
    Section E, Faucons (les). Faucons (hameau des) (agrandissement).

    1 media

    Section E, Faucons (les). Faucons (hameau des) (agrandissement).

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Faucons (les). Faucons (hameau des) (agrandissement).
  69. Résultat n°69

    Relevés de propriétés 005 (GLA – MAN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (GLA – MAN).
  70. Résultat n°70

    25 nivôse an III-12 nivôse an V

    Date

    25 nivôse an III-12 nivôse an V

    Cote

    2 E 8359

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 5.
    • Chossy, Antoine (1759-1822).
    • Minutes.
    • 25 nivôse an III-12 nivôse an V
  71. Résultat n°71

    26 janvier-28 décembre 1719

    Date

    26 janvier-28 décembre 1719

    Cote

    2 E 27052

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 3.
    • Bontemps, François (1658-...).
    • Minutes.
    • 26 janvier-28 décembre 1719
  72. Résultat n°72

    Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1019

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Chabeuil.
    • Commune de Chabeuil.
    • Scrutin des 26 avril et 3 mai 1953.
  73. Résultat n°73

    A à L

    Date

    1864-1900

    Cote

    2 E 32829

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Roux, Jean Victor.
    • Répertoires.
    • Répertoire général (1864-1900).
    • A à L
  74. Résultat n°74

    2 F 3. Foire de Peyrus et de Montéleger, demande de création : correspondance.

    Date

    1834-1836

    Cote

    E-dépôt 53/271

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • F - Population, économie sociale, statistique
    • 2 F - Commerce et industrie
    • 2 F 2-11. Foires.
    • 2 F 3. Foire de Peyrus et de Montéleger, demande de...
  75. Résultat n°75

    Nicolas Charignon - EARL DES GRANDS PRES.

    Date

    1981-2008

    Cote

    3299 W 38

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Chabeuil.
    • Nicolas Charignon - EARL DES GRANDS PRES.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  76. Résultat n°76

    SCP Michel Rolland et Thierry Vaillant, notaires associés.

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • SCP Michel Rolland et Thierry Vaillant, notaires associés.
  77. Résultat n°77

    27 janvier 1703-avril 1704

    Date

    27 janvier 1703-avril 1704

    Cote

    2 E 19643

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude non identifiée.
    • Reymond, Antoine.
    • Minutes.
    • 27 janvier 1703-avril 1704
  78. Résultat n°78
    1784-1788

    223 medias

    1784-1788

    Date

    1784-1788

    Cote

    5 Mi 23/R17

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Paroisse de Malissard.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1764-1793).
    • 1784-1788
  79. Résultat n°79

    1 K 38. Centre national des retraites.

    Date

    1948-1971

    Cote

    E-dépôt 53/642

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 38. Centre national des retraites.
  80. Résultat n°80

    1771-1791

    Date

    1771-1791

    Cote

    2 E 25129

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 4.
    • Courbis, Antoine (1743-...).
    • Minutes.
    • 1771-1791