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314 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

    Date

    2006

    Cote

    3169 W 88

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  2. Résultat n°2

    Chabeuil.

    Cote

    4 M 356

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
    • Communes de la Drôme.
    • Chabeuil.
  3. Résultat n°3
    21 avril 1729-13 avril 1730

    52 medias

    21 avril 1729-13 avril 1730

    Cote

    2 C 170

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 21 avril 1729-13 avril 1730
  4. Résultat n°4
    3 novembre 1767-25 octobre 1768

    104 medias

    3 novembre 1767-25 octobre 1768

    Cote

    2 C 213

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 3 novembre 1767-25 octobre 1768
  5. Résultat n°5

    Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier de Beaupuy (capitaine au régiment des Flandres).

    Date

    1777-1818

    Cote

    199 J 8

    • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

    • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
    • Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier...
  6. Résultat n°6

    Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil au XIVe s. Marseille (13)Imp. Saint-Victor

    Cote

    BH 4091/2, A 1473/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

    • Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil...
  7. Résultat n°7

    Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).

    Date

    XVe-XVIe siècles

    Cote

    160 J 191

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Arrosage.
    • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
  8. Résultat n°8
    1872

    66 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 217

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1872
  9. Résultat n°9
    1er août 1726-16 février 1727

    53 medias

    1er août 1726-16 février 1727

    Cote

    2 C 166

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er août 1726-16 février 1727
  10. Résultat n°10
    20 février 1761-22 janvier 1762

    106 medias

    20 février 1761-22 janvier 1762

    Cote

    2 C 206

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 20 février 1761-22 janvier 1762
  11. Résultat n°11
    1891

    62 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 218

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1891
  12. Résultat n°12
    6 mars 1748-5 janvier 1749

    103 medias

    6 mars 1748-5 janvier 1749

    Cote

    2 C 190

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 mars 1748-5 janvier 1749
  13. Résultat n°13

    1923-1929

    Date

    1923-1929

    Cote

    6 M 626

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales de la viande de boucherie.
    • Prix de vente au détail et mercuriales pour les marchés...
    • 1923-1929
  14. Résultat n°14

    Chavanon François.

    Date

    1912-1933

    Cote

    Up 2817

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
    • Chabeuil.
    • Chavanon François.
  15. Résultat n°15

    Livre de caisse général (étude et clients).

    Date

    1897-1905

    Cote

    199 J 22

    • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

    • Documents liés à l'activité de Maître Charles Artillan,...
    • Livre de caisse général (étude et clients).
  16. Résultat n°16
    14 avril 1738-1er avril 1739

    103 medias

    14 avril 1738-1er avril 1739

    Cote

    2 C 179

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 avril 1738-1er avril 1739
  17. Résultat n°17

    N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aux postes "Piscine", "Vercors" et "Châtelain".

    Date

    1997-1999

    Cote

    3208 W 219

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Chabeuil.
    • N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  18. Résultat n°18
    1851

    73 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    1 Num 935

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1851
  19. Résultat n°19
    30 décembre 1718-27 août 1719

    54 medias

    30 décembre 1718-27 août 1719

    Cote

    2 C 155

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 30 décembre 1718-27 août 1719
  20. Résultat n°20
    28 novembre 1723-8 juillet 1724

    53 medias

    28 novembre 1723-8 juillet 1724

    Cote

    2 C 162

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 28 novembre 1723-8 juillet 1724
  21. Résultat n°21

    26 mars 1776-17 mars 1777

    Cote

    2 C 220

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 mars 1776-17 mars 1777
  22. Résultat n°22

    Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 191

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  23. Résultat n°23

    4 octobre 1748-28 avril 1750

    Cote

    2 C 253

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 4 octobre 1748-28 avril 1750
  24. Résultat n°24
    1820

    9 medias

    1820

    Date

    1820

    Cote

    1 Num 935

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1820
  25. Résultat n°25

    Le Buis, Chabeuil.

    Date

    1859-1940

    Cote

    4 O 11

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série O - Administration communale
    • 4 O - Dons et legs.
    • Le Buis, Chabeuil.
  26. Résultat n°26

    Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 236

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Chabeuil : Empreinte du passéChabeuilChabeuil festivités1999ChabeuilA.J.C. Impression1999

    Cote

    BH 6427, A 3217 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

    • Chabeuil : Empreinte du passéChabeuilChabeuil festivités1999ChabeuilA.J.C....
  28. Résultat n°28

    6 M 594

    Date

    an XI-1924

    Cote

    6 M 594

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • 6 M 594
  29. Résultat n°29

    Hoirie de feu François André Urtin : répertoire alphabétique général des noms des divers débiteurs.

    Date

    1793

    Cote

    199 J 10

    • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

    • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
    • Hoirie de feu François André Urtin : répertoire alphabétique...
  30. Résultat n°30

    7 mars 1737-6 avril 1739

    Cote

    2 C 248

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 7 mars 1737-6 avril 1739
  31. Résultat n°31

    Hoirie de feu François André Urtin : états des créances et journal des recettes et dépenses (8 cahiers) (1793-vers 1806).

    Date

    1793-1806

    Cote

    199 J 9

    • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

    • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
    • Hoirie de feu François André Urtin : états des créances...
  32. Résultat n°32
    1886

    64 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 218

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Chabeuil
    • 1886
  33. Résultat n°33

    1er juin 1766-10 avril 1768

    Cote

    2 C 262

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er juin 1766-10 avril 1768
  34. Résultat n°34

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 8

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  35. Résultat n°35
    1765-1787

    65 medias

    1765-1787

    Cote

    2 C 274

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Tables.
    • Tables des contrats de mariage.
    • 1765-1787
  36. Résultat n°36

    Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par M. Place, son maire, demanderesse, contre les héritiers de Jean-Pierre Ducros, défendeurs, par l'organe de M. Chossy, notaire, leur procureur fondé, au mémoire publié par ce dernierValenceImp. de Jacq. Montals.d.

    Cote

    BH 7170/7, A 3829/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par...
  37. Résultat n°37

    Quantités et prix moyens des produits d’origine animale, des céréales et dérivés, légumes et fruits secs, tubercules, boissons, fourrages et matières textiles vendus sur les marchés de Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain-l'Hermitage, Valence.

    Date

    1923-1937

    Cote

    6 M 622

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Économie.
    • Surveillance des prix et marchés.
    • Mercuriales.
    • Mercuriales des denrées et produits divers.
    • Mercuriales par marché.
    • Quantités et prix moyens des produits d’origine animale,...
  38. Résultat n°38
    29 septembre 1753-2 août 1754

    107 medias

    29 septembre 1753-2 août 1754

    Cote

    2 C 197

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Chabeuil.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 29 septembre 1753-2 août 1754
  39. Résultat n°39

    Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1988-2005

    Cote

    3115 W 192

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  40. Résultat n°40

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3408

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Chabeuil.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1918.