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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).
Cote
3169 W 88
 Date
2006
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...
2

Chabeuil.
Cote
4 M 356
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Rapports des autorités préfectorales, municipales,...
  • Communes de la Drôme.
  • Chabeuil.
3
21 avril 1729-13 avril 1730

107 medias

21 avril 1729-13 avril 1730
Cote
2 C 170
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 21 avril 1729-13 avril 1730
4
3 novembre 1767-25 octobre 1768

107 medias

3 novembre 1767-25 octobre 1768
Cote
2 C 213
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 3 novembre 1767-25 octobre 1768
5

Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier de Beaupuy (capitaine au régiment des Flandres).
Cote
199 J 8
 Date
1777-1818
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

  • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
  • Papiers et correspondance avec la famille d'Aymé Formigier...
6

Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil au XIVe s. Marseille (13)Imp. Saint-Victor
Cote
BH 4091/2, A 1473/2 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4000 à 4300.

  • Enquête sur la noblesse de quelques habitants de Chabeuil...
7

Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble et de Chabeuil ; abrégé des contrats passés pour l'arrosage du pré de Borborée (XVe-XVIe s.).
Cote
160 J 191
 Date
XVe-XVIe siècles
 Lieu
Borborée, Chabeuil, Châteaudouble (mandement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Arrosage.
  • Mémoire sur les prés arrosés au mandement de Châteaudouble...
8
1872

66 medias

1872
Cote
6 M 217
 Date
1872
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1872
9
1er août 1726-16 février 1727

107 medias

1er août 1726-16 février 1727
Cote
2 C 166
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er août 1726-16 février 1727
10
20 février 1761-22 janvier 1762

107 medias

20 février 1761-22 janvier 1762
Cote
2 C 206
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 20 février 1761-22 janvier 1762
11
1891

62 medias

1891
Cote
6 M 218
 Date
1891
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1891
12
6 mars 1748-5 janvier 1749

107 medias

6 mars 1748-5 janvier 1749
Cote
2 C 190
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 6 mars 1748-5 janvier 1749
13

1923-1929
Cote
6 M 626
 Date
1923-1929
 Lieu
Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain-l'Hermitage, Valence
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Économie.
  • Surveillance des prix et marchés.
  • Mercuriales.
  • Mercuriales de la viande de boucherie.
  • Prix de vente au détail et mercuriales pour les marchés...
  • 1923-1929
14

Chavanon François.
Cote
Up 2817
 Date
1912-1933
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Valence : répertoires de notaires.
  • Chabeuil.
  • Chavanon François.
15

Livre de caisse général (étude et clients).
Cote
199 J 22
 Date
1897-1905
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

  • Documents liés à l'activité de Maître Charles Artillan,...
  • Livre de caisse général (étude et clients).
16
14 avril 1738-1er avril 1739

107 medias

14 avril 1738-1er avril 1739
Cote
2 C 179
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 14 avril 1738-1er avril 1739
17

N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aux postes "Piscine", "Vercors" et "Châtelain".
Cote
3208 W 219
 Date
1997-1999
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Chabeuil.
  • N°70570.- Aménagement esthétique des réseaux basse...
18
1851

73 medias

1851
Cote
1 Num 935
 Date
1851
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1851
19
30 décembre 1718-27 août 1719

107 medias

30 décembre 1718-27 août 1719
Cote
2 C 155
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 30 décembre 1718-27 août 1719
20
28 novembre 1723-8 juillet 1724

107 medias

28 novembre 1723-8 juillet 1724
Cote
2 C 162
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 28 novembre 1723-8 juillet 1724
21
26 mars 1776-17 mars 1777

107 medias

26 mars 1776-17 mars 1777
Cote
2 C 220
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 26 mars 1776-17 mars 1777
22

Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 191
 Date
1999-2005
 Lieu
Chabeuil, Montvendre
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°538.
  • Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...
23
4 octobre 1748-28 avril 1750

107 medias

4 octobre 1748-28 avril 1750
Cote
2 C 253
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 4 octobre 1748-28 avril 1750
24
1820

9 medias

1820
Cote
1 Num 935
 Date
1820
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1820
25

Le Buis, Chabeuil.
Cote
4 O 11
 Date
1859-1940
 Lieu
Buis-lès-Baronnies, Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série O - Administration communale
  • 4 O - Dons et legs.
  • Le Buis, Chabeuil.
26

Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 236
 Date
2002-2003
 Lieu
Montélier, Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°538.
  • Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...
27

Chabeuil : Empreinte du passéChabeuilChabeuil festivités1999ChabeuilA.J.C. Impression1999
Cote
BH 6427, A 3217 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

  • Chabeuil : Empreinte du passéChabeuilChabeuil festivités1999ChabeuilA.J.C....
28

6 M 594
Cote
6 M 594
 Date
an XI-1924
 Lieu
Die, Crest, Saillans, Nyons, Chabeuil, Valence, Bourg-lès-Valence, Grignan, Loriol, Luc, Saint-Donat, Romans
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Économie.
  • Surveillance des prix et marchés.
  • Mercuriales.
  • 6 M 594
29

Hoirie de feu François André Urtin : répertoire alphabétique général des noms des divers débiteurs.
Cote
199 J 10
 Date
1793
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

  • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
  • Hoirie de feu François André Urtin : répertoire alphabétique...
30
7 mars 1737-6 avril 1739

107 medias

7 mars 1737-6 avril 1739
Cote
2 C 248
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 7 mars 1737-6 avril 1739
31

Hoirie de feu François André Urtin : états des créances et journal des recettes et dépenses (8 cahiers) (1793-vers 1806).
Cote
199 J 9
 Date
1793-1806
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 199 J - Fonds d'études notariales de Chabeuil.

  • Documents liés à l'activité de Maître Constance Urtin,...
  • Hoirie de feu François André Urtin : états des créances...
32
1886

64 medias

1886
Cote
6 M 218
 Date
1886
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Chabeuil
  • 1886
33
1er juin 1766-10 avril 1768

107 medias

1er juin 1766-10 avril 1768
Cote
2 C 262
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 1er juin 1766-10 avril 1768
34

Commune de Chabeuil.
Cote
3141 W 8
 Date
1968
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
  • Documents de récolement branche B1.
  • Commune de Chabeuil.
35
1765-1787

2 lots 172 medias

1765-1787
Cote
2 C 274
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Tables.
  • Tables des contrats de mariage.
  • 1765-1787
36

Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par M. Place, son maire, demanderesse, contre les héritiers de Jean-Pierre Ducros, défendeurs, par l'organe de M. Chossy, notaire, leur procureur fondé, au mémoire publié par ce dernierValenceImp. de Jacq. Montals.d.
Cote
BH 7170/7, A 3829/7 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par...
37

Quantités et prix moyens des produits d’origine animale, des céréales et dérivés, légumes et fruits secs, tubercules, boissons, fourrages et matières textiles vendus sur les marchés de Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain-l'Hermitage, Valence.
Cote
6 M 622
 Date
1923-1937
 Lieu
Chabeuil, Crest, Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier, Tain l'Hermitage, Valence
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Économie.
  • Surveillance des prix et marchés.
  • Mercuriales.
  • Mercuriales des denrées et produits divers.
  • Mercuriales par marché.
  • Quantités et prix moyens des produits d’origine animale,...
38
29 septembre 1753-2 août 1754

107 medias

29 septembre 1753-2 août 1754
Cote
2 C 197
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Chabeuil.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 29 septembre 1753-2 août 1754
39

Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 192
 Date
1988-2005
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°538.
  • Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.
40

1916-1918.
Cote
Up 3408
 Date
1916-1918
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Chabeuil.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1916-1918.