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8 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier d'enquête : partie 2.

    Date

    2007

    Cote

    3753 W 97

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 2.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 2
    Ruchon, Julien Étienne

    1 media

    Ruchon, Julien Étienne

    Date

    22 juillet 1874

    Cote

    1920 W 604

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Ruchon, Julien Étienne
  • 3
    Huillier, Frédéric Julien

    1 media

    Huillier, Frédéric Julien

    Date

    6 juillet 1873

    Cote

    1920 W 125

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Huillier, Frédéric Julien
  • 4
    Gontard, Léon Ferdinand Joseph

    1 media

    Gontard, Léon Ferdinand Joseph

    Date

    20 mars 1893

    Cote

    1920 W 68

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gontard, Léon Ferdinand Joseph
  • 5

    Revol, Gabriel Célestin

    Date

    18 mai 1895

    Cote

    1920 W 21

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Revol, Gabriel Célestin
  • 6

    Eynard, Albert Julien Paul

    Date

    30 juin 1900

    Cote

    1920 W 678

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Eynard, Albert Julien Paul
  • 7

    Dossier d'enquête : partie 1.

    Date

    2008

    Cote

    3753 W 96

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Dossier d'enquête : partie 1.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 8

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 98

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Mixte d'Assainissement de la Bourne et la...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques