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  1. Résultat n°1

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    Garais, Henri Ferdinand

    1 media

    Garais, Henri Ferdinand

    Date

    9 janvier 1890

    Cote

    1920 W 92

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Garais, Henri Ferdinand
  5. Résultat n°5
    YL. 1979.

    1 media

    YL. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 723, 2842 W 19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section YL
    • YL. 1979.
  6. Résultat n°6

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16
    1685-1700

    223 medias

    1685-1700

    Date

    1685-1700

    Cote

    5 Mi 16/R3

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Paroisse de Châteauneuf-d'Isère. - Baptêmes, mariages,...
    • 1685-1700
  17. Résultat n°17

    Assassinat d'un homme, tentatives d'assassinat sur deux femmes, tentative de vol d'argent : Châteauneuf-d'Isère.

    Date

    31 janvier 1856

    Cote

    2 U 498

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Assassinat d'un homme, tentatives d'assassinat sur...
  18. Résultat n°18

    19 octobre 1891, vol d'argent et d'une chaîne en or, recel : Bourg-de-Péage. 20 octobre 1891, vols de linge, de vin, d'argent, d''effets d'habillement, de provisions et d'objets mobiliers : Beaumont-Monteux, Romans. 20 octobre 1891, attentats à la pudeur sur des enfants : Saint-Auban. 22 octobre 1891, vols d'argent, d'une blouse et d'objets mobiliers : Beausemblant, Chanas (Isère). 22 octobre 1891, attentat à la pudeur sur une jeune fille, vols d'argent, d'une cravate et d'objets mobiliers : Châteauneuf-d'Isère. 23 octobre 1891, attentats à la pudeur sur une jeune fille, suppression d'enfant : Claveyson

    Date

    19-23 octobre 1891

    Cote

    2 U 860

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 19 octobre 1891, vol d'argent et d'une chaîne en or,...
  19. Résultat n°19

    Martin, Joseph (1705-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Châteauneuf-sur-Isère)

    • Châteauneuf-sur-Isère. Étude n° 1.
    • Martin, Joseph (1705-...).
  20. Résultat n°20

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Année 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2057 W 1226

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Année 1979.
  22. Résultat n°22

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27
    1843-1852

    29 medias

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1843-1852
  28. Résultat n°28
    P1. 1953.

    1 media

    P1. 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2058 W 2602, 2058 W 278 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section P
    • P1. 1953.
  29. Résultat n°29

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône, Châteauneuf-sur-Isère, Crozes-Hermitage, Donzère, Érôme, Étoile-sur-Rhône.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 S 40

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
    • Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône,...
  31. Résultat n°31

    1e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 252

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  32. Résultat n°32

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34
    Merle, Charles Jules

    1 media

    Merle, Charles Jules

    Date

    21 janvier 1870

    Cote

    1920 W 615

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Merle, Charles Jules
  35. Résultat n°35
    Section Q1, Bayles (les).

    1 media

    Section Q1, Bayles (les).

    Date

    1er décembre 1810

    Cote

    3 P 3333/21

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châteauneuf-d'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section Q1, Bayles (les).
  36. Résultat n°36

    Faibie, Léon Marius

    Date

    6 décembre 1899

    Cote

    1920 W 653

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faibie, Léon Marius
  37. Résultat n°37
    H1. 1953.

    1 media

    H1. 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2058 W 2560, 2058 W 278 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section H
    • H1. 1953.
  38. Résultat n°38
    Section O2, Voutes (les).

    1 media

    Section O2, Voutes (les).

    Date

    1er décembre 1810

    Cote

    3 P 3333/19

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Châteauneuf-d'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section O2, Voutes (les).
  39. Résultat n°39

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 113

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  41. Résultat n°41
    1793-an X

    348 medias

    1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    5 Mi 16/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Publications de mariages (1793-1820).
    • 1793-an X
  42. Résultat n°42

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  45. Résultat n°45

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  47. Résultat n°47

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  49. Résultat n°49

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

    Date

    2008-2010

    Cote

    3753 W 99

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  51. Résultat n°51

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  52. Résultat n°52
    YH. 1967.

    1 media

    YH. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 2618, 2058 W 282 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section YH
    • YH. 1967.
  53. Résultat n°53
    Raillon, Lucien Joseph

    1 media

    Raillon, Lucien Joseph

    Date

    17 novembre 1891

    Cote

    1920 W 73

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Raillon, Lucien Joseph
  54. Résultat n°54
    YR. 1979.

    1 media

    YR. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 724, 2842 W 19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section YR
    • YR. 1979.
  55. Résultat n°55

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 27

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  56. Résultat n°56

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67
    ZP. 1967.

    1 media

    ZP. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 2658, 2058 W 282 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section ZP
    • ZP. 1967.
  68. Résultat n°68
    A. 1967.

    1 media

    A. 1967.

    Date

    1967

    Cote

    2058 W 2610, 2058 W 280 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section A
    • A. 1967.
  69. Résultat n°69

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70
    Chabert, Isidore Joseph

    1 media

    Chabert, Isidore Joseph

    Date

    26 décembre 1897

    Cote

    1920 W 597

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chabert, Isidore Joseph
  71. Résultat n°71

    Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 479

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteaudouble.
    • Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72

    Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 465

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73
    YN. 1976.

    1 media

    YN. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 2680, 2058 W 282 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Section YN
    • YN. 1976.
  74. Résultat n°74

    3 juin 1839, faux et usage de faux en écriture de commerce : Romans. 3 juin 1839, vol d'argent : Valence. 5 juin 1839, faux et usage de faux en écriture : Lemps. 5 juin 1839, attentats à la pudeur sur des enfants : Vienne (Rhône). 5 juin 1839, fabrication et émission de fausse monnaie : Romans. 6 juin 1839, vol, tentative de vol de moutons, tentative d'homicide sur un homme : Tulette, Visan (Vaucluse). 7 juin 1839, viols, tentatives de viol sur des enfants : Valence. 7 juin 1839, tentative de viol, attentat la pudeur sur une enfant : Montélimar. 8 juin 1839, tentative de vol : Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    3-8 juin 1839

    Cote

    2 U 342

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 3 juin 1839, faux et usage de faux en écriture de commerce...
  75. Résultat n°75

    1960-1963

    Date

    1960-1963

    Cote

    4 E 6996

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1960-1963
  76. Résultat n°76

    Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 490

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Relevés de propriétés 006 (THE - ZBO).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Châteauneuf-sur-Isère
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (THE - ZBO).
  78. Résultat n°78

    Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 26

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan, Châteauneuf-d'Isère, Bourg-lès-Valence et Valence.

    Date

    1831-1850

    Cote

    1 M 898

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Érections et créations de sections en communes distinctes...
    • Saint-Marcel-lès-Valence (section). - Distrait d'Alixan,...
  80. Résultat n°80

    Ostermann Michel

    Date

    1986-1988

    Cote

    110 J 130

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 16 – Travail du bois et Fabrication d'articles en bois...
    • 16.2 – Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie...
    • 16.29 – Fabrication d'objets divers en bois ; Fabrication...
    • Ostermann Michel

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.