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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation et extension de logements de fonction.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3133 W 76

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Autres bâtiments.
    • Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  2. Résultat n°2
    1841

    4 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 188

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Baume-sur-Véore (La)
    • 1841
  3. Résultat n°3

    Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

    Date

    1105-1534

    Cote

    160 J 94

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ;...
  4. Résultat n°4

    Transactions : lot de transactions sur parchemin (1443-1559) ; donation à Gaubert des Massues par Louis, dauphin, des biens à Châteaudouble avec l'hommage de Gaubert des Massues au roi (1452).

    Date

    1443-1559

    Cote

    160 J 243

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
    • Transactions : lot de transactions sur parchemin (1443-1559)...
  5. Résultat n°5
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1936
  6. Résultat n°6

    Rentes nobles et terriers du roi.

    Date

    1556-1788

    Cote

    160 J 100

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Rentes nobles et terriers du roi.
  7. Résultat n°7

    Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

    Date

    1455-1670

    Cote

    160 J 122

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
  8. Résultat n°8

    État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

    Date

    1659-1766

    Cote

    160 J 113

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
  9. Résultat n°9
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1891
  10. Résultat n°10
    1836

    4 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 188

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Baume-sur-Véore (La)
    • 1836
  11. Résultat n°11

    Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).

    Date

    1609-1629

    Cote

    160 J 248

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
  12. Résultat n°12

    Route départementale n°262. - Pont sur la Marette à Châteaudouble, renforcement du pont.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3094 W 155

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°262. - Pont sur la Marette à...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  13. Résultat n°13

    Pâturages.

    Date

    1589-1605

    Cote

    160 J 47

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Pâturages.
  14. Résultat n°14

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  15. Résultat n°15

    Châteaudouble.

    Date

    1819-1883

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Châteaudouble.
  16. Résultat n°16

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 216

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteaudouble.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17
    1861

    17 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1861
  18. Résultat n°18

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 220

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteaudouble.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  19. Résultat n°19
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1926
  20. Résultat n°20

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
  21. Résultat n°21

    Chemin départemental n°262. - Élargissement à Châteaudouble.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3115 W 238

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Chemin départemental n°262. - Élargissement à Châteaudouble.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  22. Résultat n°22
    1841

    16 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1841
  23. Résultat n°23

    État des biens acquis par les seigneurs de Vercoiran à Châteaudouble suivis de ceux acquis par Pierre de La Baume.

    Date

    1556-1632

    Cote

    160 J 241

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
    • État des biens acquis par les seigneurs de Vercoiran...
  24. Résultat n°24

    Demande de remboursement de frais pour le procès concernant l'affaire de Châteaudouble (y est nommé le comte de La Liegue) (s.n., s.d., XVIIe s.).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 280

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Divers.
    • Demande de remboursement de frais pour le procès concernant...
  25. Résultat n°25

    Travaux de voirie 2008.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3143 W 217

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteaudouble.
    • Travaux de voirie 2008.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  26. Résultat n°26
    1866

    18 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1866
  27. Résultat n°27

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  28. Résultat n°28

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  29. Résultat n°29

    Châteaudouble – Hostun.

    Date

    1812

    Cote

    6 M 1099

    • Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

    • Statistiques.
    • Statistiques agricoles.
    • Enquêtes et statistiques agricoles par thème.
    • Animaux de ferme, produits, consommation.
    • Chevaux et mulets.
    • Recensement.
    • Recensements annuels.
    • Année 1812.
    • Communes.
    • Châteaudouble – Hostun.
  30. Résultat n°30

    Albergements.

    Date

    1480-1543

    Cote

    160 J 151

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Albergements.
  31. Résultat n°31
    1851

    30 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1851
  32. Résultat n°32

    Note sur une cloche de Châteaudouble

    Date

    -

    Cote

    BH 3202/29

    • Contexte : Bibliothèque

    • Note sur une cloche de Châteaudouble
  33. Résultat n°33

    Copie du terrier de M. de La Liegue pour les lieux de Châteaudouble, Combovin, Peyrus reçu par M. de Poitiers en l'années 1558.

    Date

    1558

    Cote

    160 J 105

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Copie du terrier de M. de La Liegue pour les lieux...
  34. Résultat n°34
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1846
  35. Résultat n°35

    Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 84

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
  36. Résultat n°36

    Amendes de police 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 219

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteaudouble.
    • Amendes de police 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  37. Résultat n°37

    Chastel-Arnaud (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Châteaudouble (1833-1855, 1857-1860, 1862-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Châteauneuf-de-Bordette (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Châteauneuf-de-Galaure (1833-1852, 1854-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1833-1906

    Cote

    6 M 86

    • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Chastel-Arnaud (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906)....
  38. Résultat n°38

    Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret de M. de Vercoiran (1591) ; ''mémoire des protocoles que M. de La Baume prie M. le marquis de Sassenage de luy faire voir'' ([1418-1547]) ; mémoires sur diverses familles dont les de Gast et Lambert (XVIe s.) pour Pierre de La Baume ; inventaires donnés par M. de La Liegue à Pierre de La Baume (1611, 1615).

    Date

    1418-1615

    Cote

    160 J 161

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Inventaires des papiers et titres de Châteaudouble.
    • Mémoire sur la fondation de la maison au lieu-dit Panaret...
  39. Résultat n°39

    Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

    Date

    1302-1662

    Cote

    160 J 48

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Combechaude.
    • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
  40. Résultat n°40

    Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres en Borborée (1554), par J. de Salignon pour une terre au lieu-dit Lussaye (1557), par René de La Blache pour des possessions à Châteaudouble (1683) avec un arrêt du conseil d'état du 17 novembre 1682 portant déclaration de la réunion des fonds, héritages et droits au domaine du roi.

    Date

    1554-1683

    Cote

    160 J 97

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres...