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95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation et extension de logements de fonction.

Date

1997-1998

Cote

3133 W 76

Résultat n°2
1841

4 medias

1841

Date

1841

Cote

6 M 188

Résultat n°3

Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

Date

1105-1534

Cote

160 J 94

Résultat n°4

Transactions : lot de transactions sur parchemin (1443-1559) ; donation à Gaubert des Massues par Louis, dauphin, des biens à Châteaudouble avec l'hommage de Gaubert des Massues au roi (1452).

Date

1443-1559

Cote

160 J 243

Résultat n°5
1936

10 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 233

Résultat n°6

Rentes nobles et terriers du roi.

Date

1556-1788

Cote

160 J 100

Résultat n°7

Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

Date

1455-1670

Cote

160 J 122

Résultat n°8

État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

Date

1659-1766

Cote

160 J 113

Résultat n°9
1891

13 medias

1891

Date

1891

Cote

6 M 233

Résultat n°10
1836

4 medias

1836

Date

1836

Cote

6 M 188

Résultat n°11

Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).

Date

1609-1629

Cote

160 J 248

Résultat n°12

Route départementale n°262. - Pont sur la Marette à Châteaudouble, renforcement du pont.

Date

1974-1979

Cote

3094 W 155

Résultat n°13

Pâturages.

Date

1589-1605

Cote

160 J 47

Résultat n°14

Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

Date

1648-1684

Cote

160 J 160

Résultat n°15

Châteaudouble.

Date

1819-1883

Cote

8 M 171

Résultat n°16

Travaux de voirie 2009.

Date

2009-2010

Cote

3143 W 216

Résultat n°17
1861

17 medias

1861

Date

1861

Cote

6 M 233

Résultat n°18

Amendes de police 2010.

Date

2010

Cote

3143 W 220

Résultat n°19
1926

10 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 233

Résultat n°20

Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

Date

[XIIIe]-1724

Cote

160 J 101