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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation et extension de logements de fonction.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3133 W 76

    • Contexte : 3133 W - Conseil général, DGA Aménagement, direction...

    • Autres bâtiments.
    • Col des Limouches (Châteaudouble). - Réhabilitation...

    Producteur :

    Services producteurs : direction des bâtiments départementaux, direction construction habitat urbanisme

  2. Résultat n°2
    1841

    4 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 188

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Baume-sur-Véore (La)
    • 1841
  3. Résultat n°3

    Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

    Date

    1105-1534

    Cote

    160 J 94

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ;...
  4. Résultat n°4

    Transactions : lot de transactions sur parchemin (1443-1559) ; donation à Gaubert des Massues par Louis, dauphin, des biens à Châteaudouble avec l'hommage de Gaubert des Massues au roi (1452).

    Date

    1443-1559

    Cote

    160 J 243

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier François des Massues, seigneur de Vercoiran.
    • Transactions : lot de transactions sur parchemin (1443-1559)...
  5. Résultat n°5
    1936

    10 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1936
  6. Résultat n°6

    Rentes nobles et terriers du roi.

    Date

    1556-1788

    Cote

    160 J 100

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Rentes nobles et terriers du roi.
  7. Résultat n°7

    Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

    Date

    1455-1670

    Cote

    160 J 122

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
  8. Résultat n°8

    État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

    Date

    1659-1766

    Cote

    160 J 113

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
  9. Résultat n°9
    1891

    13 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1891
  10. Résultat n°10
    1836

    4 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 188

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Baume-sur-Véore (La)
    • 1836
  11. Résultat n°11

    Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué à son fils Jean de La Croix (1609) ; biens à Châteaudouble, Combovin et Peyrus (1619) ; échange du droit d'ouverture d'un canal dans le pré appartenant à Jean de La Croix contre le droit d'arrosage (1629).

    Date

    1609-1629

    Cote

    160 J 248

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Inventaire des biens de Jean de La Croix père légué...
  12. Résultat n°12

    Route départementale n°262. - Pont sur la Marette à Châteaudouble, renforcement du pont.

    Date

    1974-1979

    Cote

    3094 W 155

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°262. - Pont sur la Marette à...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  13. Résultat n°13

    Pâturages.

    Date

    1589-1605

    Cote

    160 J 47

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Pâturages.
  14. Résultat n°14

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  15. Résultat n°15

    Châteaudouble.

    Date

    1819-1883

    Cote

    8 M 171

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Foires et marchés.
    • Foires et marchés du département : dossiers individuels...
    • Châteaudouble.
  16. Résultat n°16

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 216

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteaudouble.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  17. Résultat n°17
    1861

    17 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1861
  18. Résultat n°18

    Amendes de police 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 220

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châteaudouble.
    • Amendes de police 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  19. Résultat n°19
    1926

    10 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 233

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Châteaudouble
    • Châteaudouble
    • 1926
  20. Résultat n°20

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...