Centre hospitalier spécialisé de Valence-Montéléger

1

Propriété des bornes d'irrigation :

Date

1969-1977

Cote

3004 W 492

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
Domaine. - Location, exploitation et cession.
Location.
Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
Propriété des bornes d'irrigation :

Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

2

Acquisition de terrains par le Département pour la construction de l'hôpital : délibérations (1969-1970). Implantation sur le territoire des communes de Montéléger et Portes-lès-Valence : ordonnance fixant la visite des lieux du 29 juin 1970, arrêté préfectoral du 17 février 1970 (1970). Déclassement et utilisation de deux chemins ruraux (1972-1982). Parcelles de terrains achetées par le Département et transférées au centre hospitalier de Valence-Montéléger : copies des plans (1978). Plan cadastral de la section ZB01(2004). Projet de déplacement du centre éducatif géré par la Sauvegarde de l'Enfance (2006). Projet d'acquisition par le Centre hospitalier Le Valmont du bâtiment situé rue du Clos Gaillard (2009).

Date

1969-2009

Cote

3004 W 491

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
Domaine. - Location, exploitation et cession.
Location.
Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
Acquisition de terrains par le Département pour la...

Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

3

Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique de Valence. - Construction du réservoir des Rebattières, participation départementale : correspondance (1970-1976) ; convention, 1973 (25 novembre) ; installation d'une alarme sur le réservoir d'eau (1977).

Date

1970-1977

Cote

3004 W 493

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
Domaine. - Location, exploitation et cession.
Location.
Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique...

Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

4

Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement et transfert au Centre Hospitalier Spécialisé de Valence Montéléger :

Date

1973-1986

Cote

3004 W 494

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
Domaine. - Location, exploitation et cession.
Location.
Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement...

Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

Résultats de la recherche

Propriété des bornes d'irrigation :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique de Valence. - Construction du réservoir des Rebattières, participation départementale : correspondance (1970-1976) ; convention, 1973 (25 novembre) ; installation d'une alarme sur le réservoir d'eau (1977).

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement et transfert au Centre Hospitalier Spécialisé de Valence Montéléger :

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :