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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Propriété des bornes d'irrigation :
Cote
3004 W 492
 Date
1969-1977
 Lieu
Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
  • Propriété des bornes d'irrigation :
2

Acquisition de terrains par le Département pour la construction de l'hôpital : délibérations (1969-1970). Implantation sur le territoire des communes de Montéléger et Portes-lès-Valence : ordonnance fixant la visite des lieux du 29 juin 1970, arrêté préfectoral du 17 février 1970 (1970). Déclassement et utilisation de deux chemins ruraux (1972-1982). Parcelles de terrains achetées par le Département et transférées au centre hospitalier de Valence-Montéléger : copies des plans (1978). Plan cadastral de la section ZB01(2004). Projet de déplacement du centre éducatif géré par la Sauvegarde de l'Enfance (2006). Projet d'acquisition par le Centre hospitalier Le Valmont du bâtiment situé rue du Clos Gaillard (2009).
Cote
3004 W 491
 Date
1969-2009
 Lieu
Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
  • Acquisition de terrains par le Département pour la...
3

Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique de Valence. - Construction du réservoir des Rebattières, participation départementale : correspondance (1970-1976) ; convention, 1973 (25 novembre) ; installation d'une alarme sur le réservoir d'eau (1977).
Cote
3004 W 493
 Date
1970-1977
 Lieu
Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
  • Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique...
4

Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement et transfert au Centre Hospitalier Spécialisé de Valence Montéléger :
Cote
3004 W 494
 Date
1973-1986
 Lieu
Montéléger
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
  • Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement...