Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Période
  • 4
  • 1
Lieux
  • 4
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4
  • 4
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Propriété des bornes d'irrigation :

Date

1969-1977

Cote

3004 W 492

Résultat n°2

Acquisition de terrains par le Département pour la construction de l'hôpital : délibérations (1969-1970). Implantation sur le territoire des communes de Montéléger et Portes-lès-Valence : ordonnance fixant la visite des lieux du 29 juin 1970, arrêté préfectoral du 17 février 1970 (1970). Déclassement et utilisation de deux chemins ruraux (1972-1982). Parcelles de terrains achetées par le Département et transférées au centre hospitalier de Valence-Montéléger : copies des plans (1978). Plan cadastral de la section ZB01(2004). Projet de déplacement du centre éducatif géré par la Sauvegarde de l'Enfance (2006). Projet d'acquisition par le Centre hospitalier Le Valmont du bâtiment situé rue du Clos Gaillard (2009).

Date

1969-2009

Cote

3004 W 491

Résultat n°3

Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique de Valence. - Construction du réservoir des Rebattières, participation départementale : correspondance (1970-1976) ; convention, 1973 (25 novembre) ; installation d'une alarme sur le réservoir d'eau (1977).

Date

1970-1977

Cote

3004 W 493

Résultat n°4

Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement et transfert au Centre Hospitalier Spécialisé de Valence Montéléger :

Date

1973-1986

Cote

3004 W 494