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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriété des bornes d'irrigation :

    Date

    1969-1977

    Cote

    3004 W 492

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Propriété des bornes d'irrigation :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  2. Résultat n°2

    Acquisition de terrains par le Département pour la construction de l'hôpital : délibérations (1969-1970). Implantation sur le territoire des communes de Montéléger et Portes-lès-Valence : ordonnance fixant la visite des lieux du 29 juin 1970, arrêté préfectoral du 17 février 1970 (1970). Déclassement et utilisation de deux chemins ruraux (1972-1982). Parcelles de terrains achetées par le Département et transférées au centre hospitalier de Valence-Montéléger : copies des plans (1978). Plan cadastral de la section ZB01(2004). Projet de déplacement du centre éducatif géré par la Sauvegarde de l'Enfance (2006). Projet d'acquisition par le Centre hospitalier Le Valmont du bâtiment situé rue du Clos Gaillard (2009).

    Date

    1969-2009

    Cote

    3004 W 491

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Acquisition de terrains par le Département pour la...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  3. Résultat n°3

    Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique de Valence. - Construction du réservoir des Rebattières, participation départementale : correspondance (1970-1976) ; convention, 1973 (25 novembre) ; installation d'une alarme sur le réservoir d'eau (1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    3004 W 493

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Alimentation en eau potable de l'Hôpital Psychiatrique...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  4. Résultat n°4

    Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement et transfert au Centre Hospitalier Spécialisé de Valence Montéléger :

    Date

    1973-1986

    Cote

    3004 W 494

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Terrains et locaux (commune de Montéléger). - Mise...
    • Station d'épuration, installations et terrain. - Fonctionnement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction