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  1. Résultat n°1

    Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.

    Date

    1983-1997

    Cote

    3169 W 90

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
    • Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

  2. Résultat n°2

    Elections de la délégation unique du personnel (1999-2009).

    Date

    1999-2009

    Cote

    3169 W 89

    • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
    • Elections de la délégation unique du personnel (1999-2009).

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture