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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité professionnelle, convention d'établissement obsolète, Accords de prévoyance obsolètes, accord sur la négociation annuelle obligatoire, réglements intérieurs obsolètes, rapport annuel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, compte-rendus de réunions du comité d'hygiène et sécurité.
Cote
3169 W 90
 Date
1983-1997
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
  • Dérogation à la durée du travail, rapport sur l'égalité...
2

Elections de la délégation unique du personnel (1999-2009).
Cote
3169 W 89
 Date
1999-2009
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Die, Cave de Die Jaillance.
  • Elections de la délégation unique du personnel (1999-2009).