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  • 1

    suivi du projet, cahier des charges, plans, rapports du président à la commission permanente, notes, correspondance, planning des travaux, analyse des offres.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2852 W 169

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Centre de vie universitaire. - Construction.
    • Travaux.
    • Réhabilitation du centre de Vie Universitaire de la...
    • suivi du projet, cahier des charges, plans, rapports...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 2

    Finances :

    Date

    1990-1998

    Cote

    2852 W 154

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Finances :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 3

    Logements étudiants. -

    Date

    1990 (8 novembre)-1997 (10 décembre)

    Cote

    2852 W 160

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Résidences universitaires.
    • Logements étudiants. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 4

    Rapports d'études, délibération de la ville de Valence sur la vente au Département de la ferme Briffaut, estimation des Domaines de la ferme Briffaut, notes, plans.

    Date

    1994 (mars)-1995 (12 juin)

    Cote

    2852 W 165

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Centre de vie universitaire. - Construction.
    • Conduite du projet.
    • Rapports d'études, délibération de la ville de Valence...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 5

    Centre de vie des étudiants. - financement de la construction : rapport d'orientation, bilan financier, notes, correspondance.

    Date

    1989 (29 septembre)-1990 (25 avril)

    Cote

    2852 W 167

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Centre de vie universitaire. - Construction.
    • Travaux.
    • Centre de vie des étudiants. - financement de la construction...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 6

    Insécurité dans les résidences. -

    Date

    1989-2005

    Cote

    2852 W 161

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Résidences universitaires.
    • Gestion des résidences par le CROUS.
    • Insécurité dans les résidences. -

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 7

    Avis du domaine, avant-projet sommaire, notes de synthèse (24 janvier - 6 juillet 1995)

    Cote

    2852 W 166

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Centre de vie universitaire. - Construction.
    • Conduite du projet.
    • Avis du domaine, avant-projet sommaire, notes de synthèse...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 8

    Subvention de l'Etat.

    Date

    1994 (7 septembre)

    Cote

    2852 W 162

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Résidences universitaires.
    • Gestion des résidences par le CROUS.
    • Subvention de l'Etat.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 9

    Association valentinoise des étudiants (AVE). - Suivi :

    Date

    1989-1991, 1995 (23 juin) -1996 (24 mai)

    Cote

    2852 W 164

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Association valentinoise des étudiants (AVE). - Suivi...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 10

    Insécurité dans la résidence Universitaire C. GOUNOD :

    Date

    1995 (13-21 décembre)

    Cote

    2852 W 163

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Résidences universitaires.
    • Gestion des résidences par le CROUS.
    • Insécurité dans la résidence Universitaire C. GOUNOD...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 11

    notes, correspondance.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2852 W 168

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Centre de vie universitaire. - Construction.
    • Travaux.
    • Réhabilitation du centre de Vie Universitaire de la...
    • notes, correspondance.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle

  • 12

    Reprise progressive des activités par le CROUS : notes, correspondance, rapports de réunions (14 mars 1991-20 septembre 1996) ; dissolution : procès-verbaux, déclaration en préfecture, rapport, statuts ed l'association, récépicé de déclaration de réation et de dissolution en préfecture, notes, correspondance.

    Date

    1976 (avril), 1990 (11 octobre)-2000, 1985 (4 janvier)

    Cote

    2852 W 155

    • Contexte : 2852 W - Conseil général de la Drôme, direction générale...

    • Vie étudiante.
    • Reprise progressive des activités par le CROUS : notes,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drômedirection générale du Développement ; direction Culture, Enseignement, Sport ; mission Enseignement supérieur et Décentralisation ; agent responsable du versement : Mireille Bourgeat, chef de la mission, Services producteurs : Education et Enseignement supérieur et Mission Formation professionnelle