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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

25 mai 1989 (2)
Cote
2843 W 56
 Date
25 mai 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1989
  • 25 mai 1989 (2)
2

État 505 n°185-230.
Cote
2927 W 94
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Contravention de cinquième classe.
  • État 505 n°185-230.
3

26 avril 1990 (2)
Cote
2843 W 2
 Date
26 avril 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1990
  • 26 avril 1990 (2)
4

28 octobre 1982
Cote
2843 W 27
 Date
28 octobre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1982
  • 28 octobre 1982
5

24 mars 1988 (2)
Cote
2843 W 50
 Date
24 mars 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1988
  • 24 mars 1988 (2)
6

État 2, n°48 à 97.
Cote
2894 W 13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2000.
  • État 2, n°48 à 97.
7

6 dossiers du 5 février 2002.
Cote
3012 W 25
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3012 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police, procédures ayant fait l'objet d'un...
  • Années 1998-2003.
  • 6 dossiers du 5 février 2002.
8

Septembre-décembre 1992
Cote
2843 W 124
 Date
Septembre-décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Jugements.
  • Septembre-décembre 1992
9

20 novembre 1979
Cote
3012 W 2
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3012 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police, procédures ayant fait l'objet d'un...
  • Années 1979-1989.
  • 20 novembre 1979
10

13 avril 1978
Cote
2843 W 10
 Date
13 avril 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1978
  • 13 avril 1978
11

État 503 du 50056 à 50083.
Cote
2982 W 44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Cinquième classe, année 2003.
  • État 503 du 50056 à 50083.
12

N°1-197.
Cote
3023 W 180
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police.
  • Année 1997.
  • N°1-197.
13

25 novembre 1976
Cote
2843 W 4
 Date
25 novembre 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1976
  • 25 novembre 1976
14

Audience du 22 Janvier 2004.
Cote
2682 W 108-109
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement, contravention...
  • Audience du 22 Janvier 2004.
15

25 novembre 1993
Cote
2843 W 73
 Date
25 novembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1993
  • 25 novembre 1993
16

État 505 du 50096 à 50120.
Cote
2982 W 46
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Cinquième classe, année 2003.
  • État 505 du 50096 à 50120.
17

1994-1995
Cote
2982 W 129
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Registres d'audience, plumitif.
  • Quatrième classe.
  • 1994-1995
18

1986-1997
Cote
2982 W 144
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Registres d'audience, plumitif.
  • Déclaration d'appel.
  • 1986-1997
19

N°166-346.
Cote
3023 W 197
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police.
  • Année 2003.
  • N°166-346.
20

7 dossiers du 5 février 2002.
Cote
3012 W 24
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3012 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police, procédures ayant fait l'objet d'un...
  • Années 1998-2003.
  • 7 dossiers du 5 février 2002.