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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

25 mai 1989 (2)
Cote
2843 W 56
 Date
25 mai 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1989
  • 25 mai 1989 (2)
2

État 505 n°185-230.
Cote
2927 W 94
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Contravention de cinquième classe.
  • État 505 n°185-230.
3

26 avril 1990 (2)
Cote
2843 W 2
 Date
26 avril 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1990
  • 26 avril 1990 (2)
4

28 octobre 1982
Cote
2843 W 27
 Date
28 octobre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1982
  • 28 octobre 1982
5

24 mars 1988 (2)
Cote
2843 W 50
 Date
24 mars 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1988
  • 24 mars 1988 (2)
6

État 2, n°48 à 97.
Cote
2894 W 13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2000.
  • État 2, n°48 à 97.
7

6 dossiers du 5 février 2002.
Cote
3012 W 25
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3012 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police, procédures ayant fait l'objet d'un...
  • Années 1998-2003.
  • 6 dossiers du 5 février 2002.
8

Septembre-décembre 1992
Cote
2843 W 124
 Date
Septembre-décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Jugements.
  • Septembre-décembre 1992
9

20 novembre 1979
Cote
3012 W 2
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3012 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police, procédures ayant fait l'objet d'un...
  • Années 1979-1989.
  • 20 novembre 1979
10

13 avril 1978
Cote
2843 W 10
 Date
13 avril 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1978
  • 13 avril 1978
11

État 503 du 50056 à 50083.
Cote
2982 W 44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Cinquième classe, année 2003.
  • État 503 du 50056 à 50083.
12

N°1-197.
Cote
3023 W 180
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police.
  • Année 1997.
  • N°1-197.
13

25 novembre 1976
Cote
2843 W 4
 Date
25 novembre 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1976
  • 25 novembre 1976
14

Audience du 22 Janvier 2004.
Cote
2682 W 108-109
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement, contravention...
  • Audience du 22 Janvier 2004.
15

25 novembre 1993
Cote
2843 W 73
 Date
25 novembre 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1993
  • 25 novembre 1993
16

État 505 du 50096 à 50120.
Cote
2982 W 46
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Cinquième classe, année 2003.
  • État 505 du 50096 à 50120.
17

1994-1995
Cote
2982 W 129
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Registres d'audience, plumitif.
  • Quatrième classe.
  • 1994-1995
18

1986-1997
Cote
2982 W 144
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Registres d'audience, plumitif.
  • Déclaration d'appel.
  • 1986-1997
19

N°166-346.
Cote
3023 W 197
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police.
  • Année 2003.
  • N°166-346.
20

7 dossiers du 5 février 2002.
Cote
3012 W 24
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3012 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police, procédures ayant fait l'objet d'un...
  • Années 1998-2003.
  • 7 dossiers du 5 février 2002.
21

N°166-355.
Cote
3023 W 193
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police.
  • Année 2001.
  • N°166-355.
22

23 mars 2000 (1)
Cote
2843 W 98
 Date
23 mars 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 2000
  • 23 mars 2000 (1)
23

25 février 1993 (2)
Cote
2843 W 71
 Date
25 février 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1993
  • 25 février 1993 (2)
24

Simple police.
Cote
35 Y 4
 Date
13 mars 1901-11 octobre 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série Y - Etablissements pénitentiaires
  • Prison de Valence.
  • Simple police.
25

N°1-249.
Cote
3023 W 183
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3023 W - Tribunal d'instance de Romans

  • Tribunal de police.
  • Année 1998.
  • N°1-249.
26

État 11, n°579 à 611.
Cote
2894 W 24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2000.
  • État 11, n°579 à 611.
27

État 511 du 50280 à 50294.
Cote
2982 W 72
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Cinquième classe, année 2004.
  • État 511 du 50280 à 50294.
28

État 8, n°347 à 394.
Cote
2894 W 19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2000.
  • État 8, n°347 à 394.
29

Janvier-juin 1996
Cote
2843 W 132
 Date
Janvier-juin 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Jugements.
  • Janvier-juin 1996
30

État 501, n°50001 à 50050.
Cote
2894 W 36
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Cinquième classe, année 2000.
  • État 501, n°50001 à 50050.
31

État 14, n°712 à 761.
Cote
2894 W 27
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2000.
  • État 14, n°712 à 761.
32

27 décembre 1992 (2)
Cote
2843 W 69
 Date
27 décembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1992
  • 27 décembre 1992 (2)
33

État 1 n°1-52.
Cote
2927 W 103
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Contravention de quatrième classe.
  • État 1 n°1-52.
34

État 9, n° 251 à 276.
Cote
2894 W 61
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2001.
  • État 9, n° 251 à 276.
35

Janvier-avril 1992
Cote
2843 W 122
 Date
Janvier-avril 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Jugements.
  • Janvier-avril 1992
36

14 mai 1981
Cote
2843 W 22
 Date
14 mai 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1981
  • 14 mai 1981
37

État 513 du 50316 à 50327.
Cote
2982 W 74
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2982 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Cinquième classe, année 2004.
  • État 513 du 50316 à 50327.
38

14 décembre 2000 (2)
Cote
2843 W 100
 Date
14 décembre 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 2000
  • 14 décembre 2000 (2)
39

22 septembre 1997 (1)
Cote
2843 W 88
 Date
22 septembre 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • 1997
  • 22 septembre 1997 (1)
40

État 10, n°445 à 494.
Cote
2894 W 22
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2894 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes Ordonnances pénales quatrième et cinquième...
  • Quatrième classe, année 2000.
  • État 10, n°445 à 494.