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Résultats de la recherche

  • 1

    RN 7, 75, 92, 93.

    Date

    1867-1935

    Cote

    5 K 218

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7, 75, 92, 93.
  • 2

    Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif

    Cote

    BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
  • 3

    Registres d'ordre de la chambre du conseil.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 K 160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
  • 4

    Divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Divers.
  • 5

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  • 6

    Compagnies de chemin de fer de la Drôme.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
  • 7

    Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.

    Date

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
  • 8

    Lesches à Loriol.

    Date

    1869-1914

    Cote

    5 K 190

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Lesches à Loriol.
  • 9

    Nyons au Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Nyons au Poët-en-Percip.
  • 10

    Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    5 K 265

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
  • 11

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Rochegude à Romans.
  • 12

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  • 13

    Canal de la Bourne.

    Date

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Canal de la Bourne.
  • 14

    Bouvante à Chalon (Le)

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Bouvante à Chalon (Le)
  • 15

    Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.

    Cote

    5 K 220

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.
  • 16

    Chemins de grande communication n°11 à 15.

    Date

    1866-1920

    Cote

    5 K 224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de grande communication n°11 à 15.
  • 17

    Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.

    Date

    1867-1925

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.
  • 18

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 19

    Grâne à Léoncel.

    Date

    1868-1921

    Cote

    5 K 189

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Grâne à Léoncel.
  • 20

    Registres, répertoire.

    Date

    1909-1921

    Cote

    5 K 153

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres, répertoire.