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  • 1

    RN 7, 75, 92, 93.

    Date

    1867-1935

    Cote

    5 K 218

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7, 75, 92, 93.
  • 2

    Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif

    Cote

    BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
  • 3

    Registres d'ordre de la chambre du conseil.

    Date

    1904-1926

    Cote

    5 K 160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
  • 4

    Divers.

    Date

    1881-1937

    Cote

    5 K 268

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Divers.
  • 5

    1865-1921

    Date

    1865-1921

    Cote

    5 K 243

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1865-1921
  • 6

    Compagnies de chemin de fer de la Drôme.

    Date

    1898-1923

    Cote

    5 K 255

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
  • 7

    Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.

    Date

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
  • 8

    Lesches à Loriol.

    Date

    1869-1914

    Cote

    5 K 190

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Lesches à Loriol.
  • 9

    Nyons au Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Nyons au Poët-en-Percip.
  • 10

    Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.

    Date

    1881-1916

    Cote

    5 K 265

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Contestations diverses
    • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
  • 11

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Rochegude à Romans.
  • 12

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  • 13

    Canal de la Bourne.

    Date

    1904-1914

    Cote

    5 K 238

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Canal de la Bourne.
  • 14

    Bouvante à Chalon (Le)

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Bouvante à Chalon (Le)
  • 15

    Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.

    Cote

    5 K 220

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.
  • 16

    Chemins de grande communication n°11 à 15.

    Date

    1866-1920

    Cote

    5 K 224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de grande communication n°11 à 15.
  • 17

    Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.

    Date

    1867-1925

    Cote

    5 K 223

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.
  • 18

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 19

    Grâne à Léoncel.

    Date

    1868-1921

    Cote

    5 K 189

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Grâne à Léoncel.
  • 20

    Registres, répertoire.

    Date

    1909-1921

    Cote

    5 K 153

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Affaires soumises au conseil
    • Registres, répertoire.
  • 21

    Montauban à Montélimar.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5 K 194

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Montauban à Montélimar.
  • 22

    Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Saint-Rambert-d'Albon à Rives).

    Date

    1903-1923

    Cote

    5 K 251

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer...
  • 23

    Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 208

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Saint-Nazaire-en-Royans à Saint-Vallier.
  • 24

    Montélimar.

    Date

    1899-1921

    Cote

    5 K 196

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Montélimar.
  • 25

    Creyers à Erôme

    Date

    1866-1917

    Cote

    5 K 187

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Creyers à Erôme
  • 26

    Chamaloc à Châtillon-en-Diois

    Date

    1867-1914

    Cote

    5 K 183

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Chamaloc à Châtillon-en-Diois
  • 27

    Mévouillon à Mollans.

    Date

    1871-1921

    Cote

    5 K 193

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Mévouillon à Mollans.
  • 28

    1873-1922

    Date

    1873-1922

    Cote

    5 K 241

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Syndicats divers.
    • 1873-1922
  • 29

    Transcription.

    Date

    1899-1926

    Cote

    5 K 47

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Arrêtés du conseil.
    • Arrêtés généraux.
    • Transcription.
  • 30

    Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.

    Date

    1872-1935

    Cote

    5 K 235

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Rivières et canaux
    • Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.
  • 31

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Romans à Sahune.
  • 32

    Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint Paul Trois Châteaux.

    Date

    1866-1922

    Cote

    5 K 232

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint Paul Trois Châteaux.
  • 33

    Chemins de moyenne communication n°47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65.

    Date

    1867-1925

    Cote

    5 K 227

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de moyenne communication n°47 à 51, 54, 55,...
  • 34

    RN 93, 94, 538.

    Date

    1866-1935

    Cote

    5 K 219

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 93, 94, 538.
  • 35

    Escoulin au Grand-Serre

    Date

    1868-1922

    Cote

    5 K 188

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Escoulin au Grand-Serre
  • 36

    Routes départementales n° 7 et 7 bis.

    Cote

    5 K 221

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Routes départementales n° 7 et 7 bis.
  • 37

    Aix-en-Diois à Allex

    Date

    1868-1924

    Cote

    5 K 178

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Administration communale
    • Aix-en-Diois à Allex
  • 38

    Chemins de moyenne communication n°20 à 22, 25, 28, 30, 31, 35, 37, 40, 42 à 44, 46.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins de moyenne communication n°20 à 22, 25, 28,...
  • 39

    Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 231

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • Chemins vicinaux, Montmeyran à Reilhanette.
  • 40

    RN 7.

    Date

    1865-1924

    Cote

    5 K 217

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Routes et chemins
    • RN 7.