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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RN 7, 75, 92, 93.
Cote
5 K 218
 Date
1867-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Routes et chemins
  • RN 7, 75, 92, 93.
2

Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
Cote
BH 5281, A 2423 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

  • Paris (75)Dalloz1975Contentieux administratif
3

Registres d'ordre de la chambre du conseil.
Cote
5 K 160
 Date
1904-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Affaires soumises au conseil
  • Registres d'ordre de la chambre du conseil.
4

Divers.
Cote
5 K 268
 Date
1881-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Contestations diverses
  • Divers.
5

1865-1921
Cote
5 K 243
 Date
1865-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Rivières et canaux
  • Syndicats divers.
  • 1865-1921
6

Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
Cote
5 K 255
 Date
1898-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Chemins de fer
  • Compagnies de chemin de fer de la Drôme.
7

Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
Cote
5 K 245
 Date
1899-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Chemins de fer
  • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
8

Lesches à Loriol.
Cote
5 K 190
 Date
1869-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Lesches à Loriol.
9

Nyons au Poët-en-Percip.
Cote
5 K 199
 Date
1869-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Nyons au Poët-en-Percip.
10

Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire de Valence.
Cote
5 K 265
 Date
1881-1916
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Contestations diverses
  • Entrepreneurs et particuliers contre génie militaire...
11

Rochegude à Romans.
Cote
5 K 201
 Date
1867-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Rochegude à Romans.
12

Valence à Vassieux-en-Vercors.
Cote
5 K 215
 Date
1874-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Valence à Vassieux-en-Vercors.
13

Canal de la Bourne.
Cote
5 K 238
 Date
1904-1914
 Lieu
Bourne (canal de la)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Rivières et canaux
  • Canal de la Bourne.
14

Bouvante à Chalon (Le)
Cote
5 K 182
 Date
1867-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Bouvante à Chalon (Le)
15

Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.
Cote
5 K 220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Routes et chemins
  • Routes départementales n°1, 2, 3, 4, 6.
16

Chemins de grande communication n°11 à 15.
Cote
5 K 224
 Date
1866-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Routes et chemins
  • Chemins de grande communication n°11 à 15.
17

Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.
Cote
5 K 223
 Date
1867-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Routes et chemins
  • Chemins de grande communication n°1, 3 à 6, 9, 10.
18

Tain-l'Hermitage à Treschenu.
Cote
5 K 210
 Date
1879-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
19

Grâne à Léoncel.
Cote
5 K 189
 Date
1868-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Administration communale
  • Grâne à Léoncel.
20

Registres, répertoire.
Cote
5 K 153
 Date
1909-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Affaires soumises au conseil
  • Registres, répertoire.