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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réponses aux questionnaires législatifs : Organisation communale, conseils cantonaux, conseils d'arrondissement, conseils de préfectureParis (75) / ValenceGuillaumin et Cie / Combier1872

    Cote

    BH 6816/8, A 3461/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900

    • Réponses aux questionnaires législatifs : Organisation...
  2. Résultat n°2

    Traité de la procédure devant les conseils de préfecture : Loi du 22 juillet 1889 - Décret du 18 janvier 1890Paris (75)MM. Marchal et Billard1891Laval (38)Imp. E. Jamin1891

    Cote

    BH 7320, A 4001 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

    • Traité de la procédure devant les conseils de préfecture...