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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instruction M 11 sur la comptabilité des communes : Dispositions applicables aux communes de première et de deuxième catégorieParis (75)Imp. administrative centrale1960
Cote
BH 7336, A 4012 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

  • Instruction M 11 sur la comptabilité des communes :...
2

Instruction sur la comptabilité des communes : Dispositions applicables aux communes de moins de 5000 habitantsTexte mis à jour, applicable à partir du 1er janvier 1958Paris (75)Imp. administrative centrale1957
Cote
BH 7332, A 4017 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

  • Instruction sur la comptabilité des communes : Dispositions...