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  • 1

    Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 166

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mirabel-et-Blacons.
    • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 81

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 115

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 178

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3122 W 15

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 181

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Création de trois chambres d'hôtes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3122 W 154

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Truinas.
    • Création de trois chambres d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 42

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 85

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10

    Aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 233

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Hostun.
    • Aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 219

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Bourdeaux.
    • Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 90

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 68

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Développement de la capacité d'hébergement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 95

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Développement de la capacité d'hébergement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 15

    Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 137

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 17

    Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 40

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.
    • Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 18

    Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 213

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 234

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 59

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 21

    Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le paysParis (75)Les éditions ouvrières1965Condé-sur-l'Escaut (59)Imp. Carlo Descamps1965

    Cote

    BH 6449, A 3181 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

    • Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le...
  • 22

    Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 212

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 23

    Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 142

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 24

    Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 114

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Grand-Serre.
    • Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 25

    Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 67

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 26

    Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 194

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 27

    Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3122 W 239

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 28

    Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 209

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mercurol.
    • Place de la mairie et de la rue de la république. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 29

    Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 110

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 30

    Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 224

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Les Granges-Gontardes.
    • Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 31

    Création d'un gîte rural.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 77

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montoison.
    • Création d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 32

    Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.

    Date

    2003-éàà'

    Cote

    3122 W 13

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 33

    Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 116

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 34

    Travaux d'assainissement des eaux usées.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 4

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chantemerle-lès-Blés.
    • Travaux d'assainissement des eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 35

    Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 132

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Pont-de-Barret.
    • Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 36

    Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux d'aménagement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 169

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Grignan.
    • Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 37

    Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant du col de la Machine, modernisation et mise aux normes.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 238

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 38

    Commune de Triors. - aménagement du centre du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 253

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Triors. - aménagement du centre du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 39

    Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 74

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 40

    Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 41

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 41

    Commune de Gigors-et-Lozeron. - Modernisation d'un gîte de séjour.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 22

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Gigors-et-Lozeron. - Modernisation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 42

    Station d'épuration intercommunale. - Construction.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 20

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Station d'épuration intercommunale. - Construction.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 43

    Travaux d'amélioration pastorale.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 184

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Treschenu-Creyers.
    • Travaux d'amélioration pastorale.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 44

    Commune de Benivay-Ollon. - Création d'un gîte rural T3 accessible aux handicapés.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 75

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Benivay-Ollon. - Création d'un gîte rural...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 45

    Construction d'un gîte.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 88

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.
    • Construction d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 46

    Commune de Saint-May. - Aménagement d'un parking en bordure de la route départementale n°562.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 204

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-May. - Aménagement d'un parking en...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 47

    Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - Aménagement de la place du village.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 217

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - Aménagement de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 48

    Elimination des eaux parasites, tranche n°1.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 14

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Laurent-en-Royans.
    • Elimination des eaux parasites, tranche n°1.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 49

    Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 29

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 50

    Commune de Soyans. - Aménagement d'une nouvelle aire de camping avec piscine.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 109

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Soyans. - Aménagement d'une nouvelle aire...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 51

    Travaux d'assainissement, collecte et transfert des eaux usées.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 12

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mercurol.
    • Travaux d'assainissement, collecte et transfert des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 52

    Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.

    Date

    1914

    Cote

    10 M 51

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
    • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
    • Secteur agricole
    • Travaux agricoles et alimentation de la population...
  • 53

    Armorial général des communes de FranceParis (75)Ed. Christian1995

    Date

    -

    Cote

    BH 2597

    • Contexte : Bibliothèque

    • Armorial général des communes de FranceParis (75)Ed....
  • 54

    Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 69

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 55

    Aménagement d'une aire d'accueil.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 230

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Andéol-en-Quint.
    • Aménagement d'une aire d'accueil.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 56

    Commune de Margès. - Route dépaertementale n°473 et centre du village, aménagement.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 228

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Margès. - Route dépaertementale n°473 et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 57

    Aménagement des abords des équipements sportifs.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 196

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Die.
    • Aménagement des abords des équipements sportifs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 58

    Centre du village. - Valorisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 214

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montoison.
    • Centre du village. - Valorisation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 59

    Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un point de vente collectif de produits fermiers.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 163

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Vallier.
    • Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 60

    Assainissement des eaux usées.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 5

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Paul-lès-Romans.
    • Assainissement des eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 61

    Réhabilitation de la maison des têtes (ancienne école maternelle) en maison de l'habitat.

    Date

    1994

    Cote

    3122 W 126

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Crest.
    • Réhabilitation de la maison des têtes (ancienne école...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 62

    Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal, travaux de renforcement des digues de la rivière Drôme.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 129

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 63

    Place du village. - Aménagement des abords de la mairie.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 262

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Sainte-Jalle.
    • Place du village. - Aménagement des abords de la mairie.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 64

    Aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 247

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Cliousclat.
    • Aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 65

    Construction d'une station de monte des haras nationaux.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 182

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Crest.
    • Construction d'une station de monte des haras nationaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 66

    Camping. - Construction des sanitaires.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 140

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
    • Camping. - Construction des sanitaires.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 67

    Commune de Vesc. - Camping, mise aux normes.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 30

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Vesc. - Camping, mise aux normes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 68

    Quartier Rossignol. - Collecteur des eaux usées.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 11

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Grâne.
    • Quartier Rossignol. - Collecteur des eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 69

    Aménagement des espaces publics du centre-bourg.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 179

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Aménagement des espaces publics du centre-bourg.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 70

    Restaurant Le relais de Grignan. - Création de la SARL L'hôtel de la Bastide.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 62

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Grignan.
    • Restaurant Le relais de Grignan. - Création de la SARL...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 71

    Création de trois chambres d'hôtes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3122 W 25

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Bégude-de-Mazenc.
    • Création de trois chambres d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 72

    Ancienne école. - Rénovation et amélioration.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 97

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Lus-La-Croix-Haute.
    • Ancienne école. - Rénovation et amélioration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 73

    Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant, travaux d'extension.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 52

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 74

    Traverse du village. - Aménagement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 170

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Sainte-Jalle.
    • Traverse du village. - Aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 75

    Construction d'un aquarium tropical. - Projet.

    Date

    1995

    Cote

    3122 W 122

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Allex.
    • Construction d'un aquarium tropical. - Projet.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 76

    Espace pour l'agriculture. - Projet local de gestion.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 147

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Dieulefit.
    • Espace pour l'agriculture. - Projet local de gestion.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 77

    Création d'un gîte rural.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 92

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Treschenu-Creyers.
    • Création d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 78

    Commune de Vaunaveys-la-Rochette. - Aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 229

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Vaunaveys-la-Rochette. - Aménagement du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 79

    Commune de Laborel. - Aménagement des espaces publics du village, première tranche sur les abords de la mairie, de l'église et de l'école.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3122 W 241

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Laborel. - Aménagement des espaces publics...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 80

    Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence ( L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Réunies1972Les structures territoriales des communes : Réformes et perspectives d'avenir

    Cote

    BH 4728, A 1946 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit...