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  • 1

    Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 166

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mirabel-et-Blacons.
    • Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 2

    Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 81

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 3

    Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 115

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 4

    Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3122 W 178

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 5

    Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3122 W 15

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 6

    Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 181

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 7

    Création de trois chambres d'hôtes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3122 W 154

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Truinas.
    • Création de trois chambres d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 8

    Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 42

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 9

    Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 85

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 10

    Aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 233

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Hostun.
    • Aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 11

    Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    3122 W 219

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Bourdeaux.
    • Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 12

    Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 90

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 13

    Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 68

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 14

    Développement de la capacité d'hébergement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 95

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Domaine de Champos.
    • Développement de la capacité d'hébergement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 15

    Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 137

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Nyons.
    • Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 46

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montbrun-les-Bains.
    • Location saisonnière. - Création d'un gîte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 17

    Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 40

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.
    • Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 18

    Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 213

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3122 W 234

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 20

    Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 59

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 21

    Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le paysParis (75)Les éditions ouvrières1965Condé-sur-l'Escaut (59)Imp. Carlo Descamps1965

    Cote

    BH 6449, A 3181 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

    • Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le...
  • 22

    Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 212

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 23

    Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 142

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 24

    Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 114

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Le Grand-Serre.
    • Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 25

    Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 67

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 26

    Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 194

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 27

    Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

    Date

    2003-2009

    Cote

    3122 W 239

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Vassieux-en-Vercors.
    • Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 28

    Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 209

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Mercurol.
    • Place de la mairie et de la rue de la république. -...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 29

    Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Date

    2002

    Cote

    3122 W 110

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune d'Aouste-sur-Sye.
    • Construction d'un gîte rural avec piscine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 30

    Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 224

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Les Granges-Gontardes.
    • Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 31

    Création d'un gîte rural.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 77

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Montoison.
    • Création d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 32

    Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.

    Date

    2003-éàà'

    Cote

    3122 W 13

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 33

    Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 116

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 34

    Travaux d'assainissement des eaux usées.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 4

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chantemerle-lès-Blés.
    • Travaux d'assainissement des eaux usées.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 35

    Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 132

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Pont-de-Barret.
    • Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 36

    Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux d'aménagement.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 169

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Grignan.
    • Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 37

    Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant du col de la Machine, modernisation et mise aux normes.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 238

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 38

    Commune de Triors. - aménagement du centre du village.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3122 W 253

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Triors. - aménagement du centre du village.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 39

    Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 74

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 40

    Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3122 W 41

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.