COMMUNE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.	Cote 3122 W 166	Date 2003-2006	Lieu Mirabel-et-Blacons	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Mirabel-et-Blacons. Espaces publics au vieux village. - Aménagement et...
2	Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".	Cote 3122 W 81	Date 2002-2006	Lieu Le Poët-Sigilla	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations...
3	Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.	Cote 3122 W 115	Date 2003-2006	Lieu Chantemerle-lès-Grignan	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du...
4	Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.	Cote 3122 W 178	Date 2004-2006	Lieu Pègue (le)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays...
5	Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.	Cote 3122 W 15	Date 2002-2004	Lieu Aix-en-Diois	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement...
6	Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.	Cote 3122 W 181	Date 2003-2005	Lieu Nyons	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Nyons. Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.
7	Création de trois chambres d'hôtes.	Cote 3122 W 154	Date 2005-2006	Lieu Truinas	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Truinas. Création de trois chambres d'hôtes.
8	Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.	Cote 3122 W 42	Date 2002-2005	Lieu Roche-de-Glun (la)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre...
9	Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.	Cote 3122 W 85	Date 2004	Lieu Ponet-Saint-Auban	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables...
10	Aménagement du village.	Cote 3122 W 233	Date 2002-2006	Lieu Hostun	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune d'Hostun. Aménagement du village.
11	Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.	Cote 3122 W 219	Date 2004	Lieu Bourdeaux	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Bourdeaux. Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.
12	Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.	Cote 3122 W 90	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte...
13	Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.	Cote 3122 W 68	Date 2002-2005	Lieu Menglon	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.
14	Développement de la capacité d'hébergement.	Cote 3122 W 95	Date 2001-2004	Lieu Saint-Donat-sur-l'Herbasse	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Donat-sur-l'Herbasse. Domaine de Champos. Développement de la capacité d'hébergement.
15	Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".	Cote 3122 W 137	Date 2003-2005	Lieu Nyons	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Nyons. Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin...
16	Location saisonnière. - Création d'un gîte.	Cote 3122 W 46	Date 2003-2004	Lieu Montbrun-lès-Bains	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Montbrun-les-Bains. Location saisonnière. - Création d'un gîte.
17	Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.	Cote 3122 W 40	Date 2001-2004	Lieu Beaumont-lès-Valence	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Beaumont-lès-Valence. Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.
18	Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.	Cote 3122 W 213	Date 2002-2006	Lieu Erôme	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.
19	Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).	Cote 3122 W 234	Date 2001-2003	Lieu Motte-Chalancon (la)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places...
20	Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.	Cote 3122 W 59	Date 2003-2006	Lieu Saint-Martin-en-Vercors	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte...
21	Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le paysParis (75)Les éditions ouvrières1965Condé-sur-l'Escaut (59)Imp. Carlo Descamps1965	Cote BH 6449, A 3181 (Ancienne cote)	Date-	Lieu France	Type de document -
	Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500 Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le...
22	Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.	Cote 3122 W 212	Date 2003-2006	Lieu Clérieux	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du...
23	Commune de Salettes. - Opération de remembrement.	Cote 3122 W 142	Date 2003-2006	Lieu Salettes	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Salettes. - Opération de remembrement.
24	Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.	Cote 3122 W 114	Date 2002-2003	Lieu Grand-Serre (le)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Le Grand-Serre. Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.
25	Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.	Cote 3122 W 67	Date 2003-2005	Lieu Chatuzange-le-Goubet	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois...
26	Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.	Cote 3122 W 194	Date 2002-2006	Lieu Ponsas	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.
27	Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.	Cote 3122 W 239	Date 2003-2009	Lieu Vassieux-en-Vercors	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Vassieux-en-Vercors. Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.
28	Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.	Cote 3122 W 209	Date 2002-2006	Lieu Mercurol	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Mercurol. Place de la mairie et de la rue de la république. -...
29	Construction d'un gîte rural avec piscine.	Cote 3122 W 110	Date 2002	Lieu Aouste-sur-Sye	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune d'Aouste-sur-Sye. Construction d'un gîte rural avec piscine.
30	Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.	Cote 3122 W 224	Date 2003-2006	Lieu Granges-Gontardes (les)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Les Granges-Gontardes. Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.
31	Création d'un gîte rural.	Cote 3122 W 77	Date 2001-2004	Lieu Montoison	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Montoison. Création d'un gîte rural.
32	Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.	Cote 3122 W 13	Date 2003-éàà'	Lieu Portes-lès-Valence	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation...
33	Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".	Cote 3122 W 116	Date 2001-2004	Lieu Pierrelatte	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Pierrelatte. Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".
34	Travaux d'assainissement des eaux usées.	Cote 3122 W 4	Date 2003	Lieu Chantemerle-lès-Blés	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Chantemerle-lès-Blés. Travaux d'assainissement des eaux usées.
35	Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.	Cote 3122 W 132	Date 2002-2005	Lieu Salettes, Puy-Saint-Martin	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Pont-de-Barret. Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.
36	Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux d'aménagement.	Cote 3122 W 169	Date 2003-2006	Lieu Grignan	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Grignan. Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux...
37	Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant du col de la Machine, modernisation et mise aux normes.	Cote 3122 W 238	Date 2003-2006	Lieu Saint-Jean-en-Royans, Col de la Machine	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant...
38	Commune de Triors. - aménagement du centre du village.	Cote 3122 W 253	Date 2002-2006	Lieu Triors	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Triors. - aménagement du centre du village.
39	Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.	Cote 3122 W 74	Date 2002-2005	Lieu Chabrillan	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables...
40	Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.	Cote 3122 W 41	Date 2002-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.
41	Commune de Gigors-et-Lozeron. - Modernisation d'un gîte de séjour.	Cote 3122 W 22	Date 2002-2003	Lieu Gigors-et-Lozeron	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Gigors-et-Lozeron. - Modernisation d'un...
42	Station d'épuration intercommunale. - Construction.	Cote 3122 W 20	Date 2003-2004	Lieu Saint-Vallier	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Vallier. Station d'épuration intercommunale. - Construction.
43	Travaux d'amélioration pastorale.	Cote 3122 W 184	Date 2003	Lieu Treschenu-Creyers	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Treschenu-Creyers. Travaux d'amélioration pastorale.
44	Commune de Benivay-Ollon. - Création d'un gîte rural T3 accessible aux handicapés.	Cote 3122 W 75	Date 2001-2004	Lieu Benivay-Ollon	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Benivay-Ollon. - Création d'un gîte rural...
45	Construction d'un gîte.	Cote 3122 W 88	Date 2003-2005	Lieu Saint-Marcel-lès-Valence	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Marcel-lès-Valence. Construction d'un gîte.
46	Commune de Saint-May. - Aménagement d'un parking en bordure de la route départementale n°562.	Cote 3122 W 204	Date 2002-2006	Lieu Saint-May, Route départementale n°562	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-May. - Aménagement d'un parking en...
47	Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - Aménagement de la place du village.	Cote 3122 W 217	Date 2004	Lieu Saint-Thomas-en-Royans	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - Aménagement de...
48	Elimination des eaux parasites, tranche n°1.	Cote 3122 W 14	Date 2002-2003	Lieu Saint-Laurent-en-Royans	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Laurent-en-Royans. Elimination des eaux parasites, tranche n°1.
49	Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".	Cote 3122 W 29	Date 2002-2003	Lieu Montbrun-lès-Bains	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Montbrun-les-Bains. Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".
50	Commune de Soyans. - Aménagement d'une nouvelle aire de camping avec piscine.	Cote 3122 W 109	Date 2002	Lieu Soyans	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Soyans. - Aménagement d'une nouvelle aire...
51	Travaux d'assainissement, collecte et transfert des eaux usées.	Cote 3122 W 12	Date 2003-2004	Lieu Mercurol	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Mercurol. Travaux d'assainissement, collecte et transfert des...
52	Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.	Cote 10 M 51	Date 1914	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale... Sources conservées aux Archives départementales de... Archives publiques. Série M - Administration générale et économie 10 M - Travail et main-d'oeuvre Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre... Secteur agricole Travaux agricoles et alimentation de la population...
53	Armorial général des communes de FranceParis (75)Ed. Christian1995	Cote BH 2597	Date -	Lieu France	Type de document -
	Contexte : Bibliothèque Armorial général des communes de FranceParis (75)Ed....
54	Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.	Cote 3122 W 69	Date 2002-2005	Lieu Arthemonay	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.
55	Aménagement d'une aire d'accueil.	Cote 3122 W 230	Date 2002-2003	Lieu Saint-Andéol-en-Quint	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Andéol-en-Quint. Aménagement d'une aire d'accueil.
56	Commune de Margès. - Route dépaertementale n°473 et centre du village, aménagement.	Cote 3122 W 228	Date 2002-2006	Lieu Margès, Route départementale n°473	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Margès. - Route dépaertementale n°473 et...
57	Aménagement des abords des équipements sportifs.	Cote 3122 W 196	Date 2002-2006	Lieu Die	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Die. Aménagement des abords des équipements sportifs.
58	Centre du village. - Valorisation.	Cote 3122 W 214	Date 2003-2006	Lieu Montoison	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Montoison. Centre du village. - Valorisation.
59	Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un point de vente collectif de produits fermiers.	Cote 3122 W 163	Date 2003-2006	Lieu Saint-Vallier	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Vallier. Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un...
60	Assainissement des eaux usées.	Cote 3122 W 5	Date 2003	Lieu Saint-Paul-lès-Romans	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Saint-Paul-lès-Romans. Assainissement des eaux usées.
61	Réhabilitation de la maison des têtes (ancienne école maternelle) en maison de l'habitat.	Cote 3122 W 126	Date 1994	Lieu Crest	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Crest. Réhabilitation de la maison des têtes (ancienne école...
62	Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal, travaux de renforcement des digues de la rivière Drôme.	Cote 3122 W 129	Date 2004-2006	Lieu Loriol-sur-Drôme	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal,...
63	Place du village. - Aménagement des abords de la mairie.	Cote 3122 W 262	Date 2001-2003	Lieu Sainte-Jalle	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Sainte-Jalle. Place du village. - Aménagement des abords de la mairie.
64	Aménagement du village.	Cote 3122 W 247	Date 2002-2006	Lieu Cliousclat	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Cliousclat. Aménagement du village.
65	Construction d'une station de monte des haras nationaux.	Cote 3122 W 182	Date 2003-2004	Lieu Crest	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Crest. Construction d'une station de monte des haras nationaux.
66	Camping. - Construction des sanitaires.	Cote 3122 W 140	Date 2003-2004	Lieu Bégude-de-Mazenc (la)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de La Bégude-de-Mazenc. Camping. - Construction des sanitaires.
67	Commune de Vesc. - Camping, mise aux normes.	Cote 3122 W 30	Date 2002-2003	Lieu Vesc	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Vesc. - Camping, mise aux normes.
68	Quartier Rossignol. - Collecteur des eaux usées.	Cote 3122 W 11	Date 2003-2004	Lieu Grâne	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Grâne. Quartier Rossignol. - Collecteur des eaux usées.
69	Aménagement des espaces publics du centre-bourg.	Cote 3122 W 179	Date 2003-2004	Lieu Aouste-sur-Sye	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune d'Aouste-sur-Sye. Aménagement des espaces publics du centre-bourg.
70	Restaurant Le relais de Grignan. - Création de la SARL L'hôtel de la Bastide.	Cote 3122 W 62	Date 2003-2005	Lieu Grignan	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Grignan. Restaurant Le relais de Grignan. - Création de la SARL...
71	Création de trois chambres d'hôtes.	Cote 3122 W 25	Date 2000-2002	Lieu Bégude-de-Mazenc (la)	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de La Bégude-de-Mazenc. Création de trois chambres d'hôtes.
72	Ancienne école. - Rénovation et amélioration.	Cote 3122 W 97	Date 2001-2004	Lieu Lus-La-Croix-Haute	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Lus-La-Croix-Haute. Ancienne école. - Rénovation et amélioration.
73	Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant, travaux d'extension.	Cote 3122 W 52	Date 2002-2005	Lieu Bellegarde-en-Diois	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant,...
74	Traverse du village. - Aménagement.	Cote 3122 W 170	Date 2003-2006	Lieu Sainte-Jalle	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Sainte-Jalle. Traverse du village. - Aménagement.
75	Construction d'un aquarium tropical. - Projet.	Cote 3122 W 122	Date 1995	Lieu Allex	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune d'Allex. Construction d'un aquarium tropical. - Projet.
76	Espace pour l'agriculture. - Projet local de gestion.	Cote 3122 W 147	Date 2004-2006	Lieu Dieulefit	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Dieulefit. Espace pour l'agriculture. - Projet local de gestion.
77	Création d'un gîte rural.	Cote 3122 W 92	Date 2001-2004	Lieu Treschenu-Creyers	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Treschenu-Creyers. Création d'un gîte rural.
78	Commune de Vaunaveys-la-Rochette. - Aménagement du village.	Cote 3122 W 229	Date 2002-2006	Lieu Vaunaveys-la-Rochette	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Vaunaveys-la-Rochette. - Aménagement du...
79	Commune de Laborel. - Aménagement des espaces publics du village, première tranche sur les abords de la mairie, de l'église et de l'école.	Cote 3122 W 241	Date 2000-2004	Lieu Laborel	Type de document -
	Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,... Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie... Communes. Commune de Laborel. - Aménagement des espaces publics...
80	Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence ( L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Réunies1972Les structures territoriales des communes : Réformes et perspectives d'avenir	Cote BH 4728, A 1946 (Ancienne cote)	Date-	Lieu France	Type de document -
	Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900 Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit...

Résultats de la recherche

Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Création de trois chambres d'hôtes.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Aménagement du village.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

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Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.

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Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

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Développement de la capacité d'hébergement.

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Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".

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Location saisonnière. - Création d'un gîte.

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Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

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Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

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Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le paysParis (75)Les éditions ouvrières1965Condé-sur-l'Escaut (59)Imp. Carlo Descamps1965

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.

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Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

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Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

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Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

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Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.

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Construction d'un gîte rural avec piscine.

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Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Création d'un gîte rural.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Travaux d'assainissement des eaux usées.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.

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Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux d'aménagement.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant du col de la Machine, modernisation et mise aux normes.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Triors. - aménagement du centre du village.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.

Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.