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Résultats de la recherche

1

Espaces publics au vieux village. - Aménagement et réfection.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 166

2

Commune Le Poët-Sigilla. - Création de quatre locations de vacances labélisées "Clévacances".

Date

2002-2006

Cote

3122 W 81

3

Commune de Chantemerle-lès-Grignan. - Protection du captage en eau potable, étanchéification du réseau d'assainissement.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 115

4

Commune de Le Pègue. - Syndicat d'aménagement du pays de Grignan, aménagement du village.

Date

2004-2006

Cote

3122 W 178

5

Commune d'Aix-en-Diois. - Première tranche d'assainissement des eaux usées.

Date

2002-2004

Cote

3122 W 15

6

Institut du monde de l'olivier. - Travaux d'aménagement.

Date

2003-2005

Cote

3122 W 181

7

Création de trois chambres d'hôtes.

Date

2005-2006

Cote

3122 W 154

8

Commune de La Roche-de-Glun. - Création de quatre chambre d'hôtes.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 42

9

Commune de Ponet-Saint-Auban. - Maison d'hôtes et tables d'hôtes.

Date

2004

Cote

3122 W 85

10

Aménagement du village.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 233

11

Traverse de Bourdeaux. - Travaux d'aménagement.

Date

2004

Cote

3122 W 219

12

Commune de Buis-lès-Baronnies. - Création d'un gîte étape de 19 places.

Date

2001-2003

Cote

3122 W 90

13

Commune de Menglon. - Construction d'un espace aquatique.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 68

14

Développement de la capacité d'hébergement.

Date

2001-2004

Cote

3122 W 95

15

Création d'un parc résidentiel de loisirs "au jardin de cocagne".

Date

2003-2005

Cote

3122 W 137

16

Location saisonnière. - Création d'un gîte.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 46

17

Aménagement de quatre chambres avec tables d'hôtes.

Date

2001-2004

Cote

3122 W 40

18

Commune de Erôme. - Travaux d'aménagement du village.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 213

19

Commune de La Motte-chalancon. - Aménagement des places du village (mairie, gendarmerie, salle polyvalente).

Date

2001-2003

Cote

3122 W 234

20

Commune de Saint-Martin-en-Vercors. - Camping la porte Saint-Martin, aménagement et modernisation.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 59

21

Communes et démocratie, tome 2 : Les communes et le paysParis (75)Les éditions ouvrières1965Condé-sur-l'Escaut (59)Imp. Carlo Descamps1965

Date

-

Cote

BH 6449, A 3181 (Ancienne cote)

22

Commune de Clérieux. - Aménagement de la traverse du village.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 212

23

Commune de Salettes. - Opération de remembrement.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 142

24

Réseau d’alimentation d'eau potable. - Extension.

Date

2002-2003

Cote

3122 W 114

25

Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Création de trois chambres d'hôtes avec tables d'hôtes.

Date

2003-2005

Cote

3122 W 67

26

Commune de Ponsas. - Aménagement du centre du village.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 194

27

Bâtiment principal du gîte. - Rénovation de la toiture.

Date

2003-2009

Cote

3122 W 239

28

Place de la mairie et de la rue de la république. - Aménagement.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 209

29

Construction d'un gîte rural avec piscine.

Date

2002

Cote

3122 W 110

30

Lavoir et fontaine. - Remise en valeur.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 224

31

Création d'un gîte rural.

Date

2001-2004

Cote

3122 W 77

32

Commune de Portes-lès-Valence. - Bassin d'homogénisation des boues, couverture.

Date

2003-éàà'

Cote

3122 W 13

33

Renaturation d'une parcelle agricole "île des cadets".

Date

2001-2004

Cote

3122 W 116

34

Travaux d'assainissement des eaux usées.

Date

2003

Cote

3122 W 4

35

Relations avec les communes de Salettes et de Puy-Saint-Martin.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 132

36

Espace public "jardin de la maison du pays". - Travaux d'aménagement.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 169

37

Commune de Saint-Jean-en-Royans. - Hôtel-restaurant du col de la Machine, modernisation et mise aux normes.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 238

38

Commune de Triors. - aménagement du centre du village.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 253

39

Commune de Chabrillan. - Création de chambres et tables d'hôtes.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 74

40

Commune de Combovin. - Réalisation d'un gîte rural.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 41

41

Commune de Gigors-et-Lozeron. - Modernisation d'un gîte de séjour.

Date

2002-2003

Cote

3122 W 22

42

Station d'épuration intercommunale. - Construction.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 20

43

Travaux d'amélioration pastorale.

Date

2003

Cote

3122 W 184

44

Commune de Benivay-Ollon. - Création d'un gîte rural T3 accessible aux handicapés.

Date

2001-2004

Cote

3122 W 75

45

Construction d'un gîte.

Date

2003-2005

Cote

3122 W 88

46

Commune de Saint-May. - Aménagement d'un parking en bordure de la route départementale n°562.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 204

47

Commune de Saint-Thomas-en-Royans. - Aménagement de la place du village.

Date

2004

Cote

3122 W 217

48

Elimination des eaux parasites, tranche n°1.

Date

2002-2003

Cote

3122 W 14

49

Création de deux gîtes labelisés "Clévacances".

Date

2002-2003

Cote

3122 W 29

50

Commune de Soyans. - Aménagement d'une nouvelle aire de camping avec piscine.

Date

2002

Cote

3122 W 109

51

Travaux d'assainissement, collecte et transfert des eaux usées.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 12

52

Travaux agricoles et alimentation de la population civile. – Situation des communes et création de commissions municipales.

Date

1914

Cote

10 M 51

53

Armorial général des communes de FranceParis (75)Ed. Christian1995

Date

-

Cote

BH 2597

54

Commune d'Arthemonay. - Hôtel auberge, modernisation.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 69

55

Aménagement d'une aire d'accueil.

Date

2002-2003

Cote

3122 W 230

56

Commune de Margès. - Route dépaertementale n°473 et centre du village, aménagement.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 228

57

Aménagement des abords des équipements sportifs.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 196

58

Centre du village. - Valorisation.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 214

59

Communauté de communes Les deux rives. - Création d'un point de vente collectif de produits fermiers.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 163

60

Assainissement des eaux usées.

Date

2003

Cote

3122 W 5

61

Réhabilitation de la maison des têtes (ancienne école maternelle) en maison de l'habitat.

Date

1994

Cote

3122 W 126

62

Commune de Loriol-sur-Drôme. - Syndicat intercommunal, travaux de renforcement des digues de la rivière Drôme.

Date

2004-2006

Cote

3122 W 129

63

Place du village. - Aménagement des abords de la mairie.

Date

2001-2003

Cote

3122 W 262

64

Aménagement du village.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 247

65

Construction d'une station de monte des haras nationaux.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 182

66

Camping. - Construction des sanitaires.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 140

67

Commune de Vesc. - Camping, mise aux normes.

Date

2002-2003

Cote

3122 W 30

68

Quartier Rossignol. - Collecteur des eaux usées.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 11

69

Aménagement des espaces publics du centre-bourg.

Date

2003-2004

Cote

3122 W 179

70

Restaurant Le relais de Grignan. - Création de la SARL L'hôtel de la Bastide.

Date

2003-2005

Cote

3122 W 62

71

Création de trois chambres d'hôtes.

Date

2000-2002

Cote

3122 W 25

72

Ancienne école. - Rénovation et amélioration.

Date

2001-2004

Cote

3122 W 97

73

Commune de Bellegarde-en-Diois. - Hotel restaurant, travaux d'extension.

Date

2002-2005

Cote

3122 W 52

74

Traverse du village. - Aménagement.

Date

2003-2006

Cote

3122 W 170

75

Construction d'un aquarium tropical. - Projet.

Date

1995

Cote

3122 W 122

76

Espace pour l'agriculture. - Projet local de gestion.

Date

2004-2006

Cote

3122 W 147

77

Création d'un gîte rural.

Date

2001-2004

Cote

3122 W 92

78

Commune de Vaunaveys-la-Rochette. - Aménagement du village.

Date

2002-2006

Cote

3122 W 229

79

Commune de Laborel. - Aménagement des espaces publics du village, première tranche sur les abords de la mairie, de l'église et de l'école.

Date

2000-2004

Cote

3122 W 241

80

Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence ( L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Réunies1972Les structures territoriales des communes : Réformes et perspectives d'avenir

Date

-

Cote

BH 4728, A 1946 (Ancienne cote)