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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."
Cote
3085 W 69
 Date
1972-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
2

Correspondances inspection du travail, courriers comité d'hygiène sécurité et conditions de travail, procès-verbaux comité d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord.
Cote
3074 W 15
 Date
2000-2004
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Correspondances inspection du travail, courriers comité...
3

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."
Cote
3085 W 10
 Date
1990-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
4

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).
Cote
3085 W 28
 Date
1972-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Magne.
  • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
5

"Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."
Cote
3085 W 68
 Date
1974-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Sauvegarde de l'Enfance.
  • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
6

"Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité d'hygiène sécurité conditions de travail (1996-1998), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2002), désignation des membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ( 1988-1996), accidents du travail (1988), procès-verbaux des élections des délégués du personnel (1995-2006), procès-verbaux élections du comité d’entreprise (1999-2006), transferts salariés protégés (2001). "
Cote
3085 W 57-58
 Date
1988-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Eovi Services et Soins.
  • "Accords d'entreprise (2001-2006), procès-verbaux comité...
7

Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise, dérogation durée hebdomadaire du travail, périodicité vérifications installations électriques, convention cessation d'activité, convention de coopération, dossier intérimaire, procès verbaux élections comité d'entreprise.
Cote
3074 W 65
 Date
1984-2011
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès verbaux comité d'entreprise, accords d'entreprise,...
8

Comptes rendus comité d'entreprise.
Cote
3074 W 47
 Date
2005-2009
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Eurodif production.
  • Comptes rendus comité d'entreprise.
9

Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise comité hygiène sécurité et conditions de travail, durée du travail, procès verbaux élections comité d'entreprise, protocole accord membres comité central d'entreprise.
Cote
3074 W 63
 Date
1995-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Comurhex.
  • Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise...