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1

Instruction pour les colonies françoises [sic], contenant un projet de constitution, présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerceParis (75)Imp. Nationale1791

Date

-

Cote

BH 10390, A 7076 (Ancienne cote)

2

Supplément au N° 252 de la Feuille du jour, du vendredi 9 septembre 1791s. l.Imp. de la Feuille du jour1791

Date

-

Cote

BH 10403, A 7076 (Ancienne cote)

3

Première et dernière lettre de Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée nationale, à Jean-Pierre Brissot, auteur d'un journal intitulé : Le Patriote Françoiss. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10354, A 7069 (Ancienne cote)

4

Lettre aux citoyens de couleur et nègres libres de Saint-Domingue, et des autres isles françoises [sic] de l'AmériqueParis (75)Imp. du Patriote Françoiss.d.

Date

-

Cote

BH 10398, A 7076 (Ancienne cote)

5

Adresses à l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens [sic], et au Directoire du département de la Gironde, ...Paris (75)Imp. Nationale1791Suivie de : - N°. Ier, copie de la lettre de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à ses députés extraordinaires auprès de l'Assemblée nationale et du Roi - N°. II, copie de la lettre à l'Assemblée provinciale du nord, aux députés de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale - N°. III, Adresse à l'Assemblée nationale, par l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue - N°. IV, Lettre de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, au Roi des françois [sic] - N°. V, Adresse de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens [sic] du royaume

Date

-

Cote

BH 10400, A 7076 (Ancienne cote)

6

Question des hommes de couleur, libres, ajournée à mercredi prochain 11 mai 1791[Paris (75)]Imp. de L. Potier de Lilles.d.

Date

-

Cote

BH 10350, A 7069 (Ancienne cote)

7

Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale[Paris (75)]Imp. Nationales.d.

Date

-

Cote

BH 10401, A 7076 (Ancienne cote)

8

Aux ennemis de l'impostures. l.s.d.

Date

-

Cote

BH 10406, A 7076 (Ancienne cote)

9

Observations sur l'origine et les progrès du préjugé des colons blancs contre les hommes de couleur ; sur les inconvéniens [sic] de le perpétuer ; la nécessité, la facilité de le détruire ; sur le projet de Comité national, etc.Paris (75)Belin (libraire) / Desenne (libraire) / Bailly (libraire)1791

Date

-

Cote

BH 10389, A 7076 (Ancienne cote)